Conseil municipal du 2026-03-03

Guichen 3 mars 2026 28 délibérations
Document source

28

délibérations

19

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Budget primitif 2026 - Vote des taux d'impositions - Délib rectifiée - portant sollicitation dune subvention au titre du programme 2026 des amendes de police - Demande d'autorisation environnementale déposée par LEARL DU PUITS FLEURI pour laugmentation des effectifs de veaux de b - Inscription dun nouveau sentier au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Dispositif « Argent de poche » Convention avec Vallons de Haute Bretagne Communauté - Enseignement Frais de scolarité 2026 - Subventions aux associations 2026 - Enseignement Groupes scolaires publics et écoles privées Subvention pédagogique exceptionnelle 2026 - Enseignement Subventions aux associations scolaires 2026 - Enseignement Crédits scolaires 2026 - Enseignement Ecole privée Sainte-Marie de Pont-Réan Contrat dassociation Subvention 2026 - Amicale du personnel communal, du CCAS et de lEHPAD de Guichen Subvention 2026 - Budget primitif 2026 Constitution dune Provision budgétaire pour risques - Budget primitif 2026 Vote des taux dimposition - Lotissement Le Béruchet Reprise du résultat 2025 - Energie photovoltaïque Centre de secours Reprise du résultat 2025 - Lotissement le Domaine Saint Marc Reprise du résultat 2025 - Budget de la Commune Affectation de résultat 2025 - Compte administratif Lotissement le Domaine Saint Marc Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2025 - Compte administratif Commune Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2025

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Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 19 délibérations
26

Budget primitif 2026 — Vote des taux d'impositions - Délib rectifiée

26

portant sollicitation dune subvention au titre du programme 2026 des amendes de police

26

Dispositif « Argent de poche » Convention avec Vallons de Haute Bretagne Communauté

26

Enseignement Frais de scolarité 2026

26

Subventions aux associations 2026

26

Enseignement Groupes scolaires publics et écoles privées Subvention pédagogique exceptionnelle 2026

26

Enseignement Subventions aux associations scolaires 2026

26

Enseignement Crédits scolaires 2026

26

Enseignement Ecole privée Sainte — Marie de Pont-Réan Contrat dassociation Subvention 2026

26

Amicale du personnel communal, du CCAS et de lEHPAD de Guichen Subvention 2026

26

Budget primitif 2026 Constitution dune Provision budgétaire pour risques

26

Budget primitif 2026 Vote des taux dimposition

26

Lotissement Le Béruchet Reprise du résultat 2025

26

Energie photovoltaïque Centre de secours Reprise du résultat 2025

26

Lotissement le Domaine Saint Marc Reprise du résultat 2025

26

Budget de la Commune Affectation de résultat 2025

26

Compte administratif Lotissement le Domaine Saint Marc Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2025

26

Compte administratif Commune Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2025

26

Comptes de gestion 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
26

Cession dun fonds de commerce dune activité de café-bar sise 40 rue de Redon

26

Aire Terrestre Éducative Convention de mise à disposition dun terrain avec lécole Charcot

26

Aménagement du lotissement le Domaine Saint Marc - Avenant au marché de travaux

26

Réhabilitation extension de lîle ô mômes ALSH - Avenants aux marchés de travaux

🌱 Environnement 2 délibérations
26

Demande d'autorisation environnementale déposée par LEARL DU PUITS FLEURI pour laugmentation des effectifs de veaux de boucherie sis la Réhannais à Guignen et actualisation du plan dépandage sis La Lo

26

Inscription dun nouveau sentier au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

👥 Ressources humaines 2 délibérations
26

Débat sur les actions de formation des élus en 2025

26

Tableau des effectifs — Mise à jour

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
26

Projet de restaurant sur le complexe Charles de Gaulle et principe dun bail à construction

WEB scdl:21350126500010:2026-03-03
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