Conseil municipal du 2024-09-27

Guichen 27 septembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Régularisation imputations comptables versements subventions VAE - VHBC - fonds de concours lissage 2024 - Tarification sociale - convention mise en place - Personnel communal - mise à jour tableau effectifs - Cession fonds commerce 81 rue de Redon - décision non préemption - Convention cession titre gratuit sculptures monumentales Les LézArts - Convention financement avec Ministère transition éco dans le cadre concours "espaces publics pour la marche" - Espace jeunes - convention utilisation locaux SAVS LE POMMERET - Réaménagement centre culturel Espace Galatée - avenants marchés travaux - Effacement réseaux - impasse Saint Marc convention avec SDE 35 - Réalisation dun emprunt de 500 000 auprès du Crédit Mutuel de Bretagne pour le financement des investissements 2024 - Convention ORT - avenant 1 - Approbation - Lancement étude pré-opérationnelle aménagement site "les Balcons" - convention assistance maîtrise ouvrage - Réhabilitation extension Ile aux Mômes ALSH- autorisation signature marchés de travaux

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
24

Cession fonds commerce 81 rue de Redon — décision non préemption

24

Convention cession titre gratuit sculptures monumentales Les LézArts

24

Convention financement avec Ministère transition éco dans le cadre concours "espaces publics pour la marche"

24

Espace jeunes — convention utilisation locaux SAVS LE POMMERET

24

Réaménagement centre culturel Espace Galatée - avenants marchés travaux

24

Effacement réseaux — impasse Saint Marc convention avec SDE 35

24

Convention ORT - avenant 1 - Approbation

24

Lancement étude pré — opérationnelle aménagement site "les Balcons" - convention assistance maîtrise ouvrage

24

Réhabilitation extension Ile aux Mômes ALSH- autorisation signature marchés de travaux

💶 Finances & Budget 4 délibérations
24

Régularisation imputations comptables versements subventions VAE

24

VHBC — fonds de concours lissage 2024

24

Tarification sociale — convention mise en place

24

Réalisation dun emprunt de 500 000 auprès du Crédit Mutuel de Bretagne pour le financement des investissements 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

Personnel communal — mise à jour tableau effectifs

WEB megalis:2024:13256:2024-09-27
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