Conseil municipal du 2024-09-06
Guichen
6 septembre 2024
2 délibérations
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délibérations
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Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
2 délibérations
- Décision portant conclusion du contrat de prêt à usage de la parcelle ZT n°201 sise Saint-Marc
- Décision portant reconduction du contrat de prêt à usage de la parcelle YM n°30 sise la Trincandais
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Culture & Patrimoine
2 délibérations
24
Décision portant conclusion du contrat de prêt à usage de la parcelle ZT n°201 sise Saint-Marc
24
Décision portant reconduction du contrat de prêt à usage de la parcelle YM n°30 sise la Trincandais
WEB
megalis:2024:13256:2024-09-06
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