Conseil municipal du 2024-06-03

Guichen 3 juin 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

16

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Passation d'un marché de fourniture et d'installation de mobilier pour les services techniques scolaire et le Multi Accu - Règlement fonctionnement temps méridiens accueils périsco loisirs et espace jeunes - Règlement fonctionnement crèche - Débat actions formations élus en 2023 - Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat - Désignation d'un élu en charge des questions de défense - Subventions aux associations et organismes divers 2024 - Réhabilitation extension Ile aux Mômes- Subvention Fonds vert - Programme modernisation éclairage public - subventon fonds vert - Aménagement places Madeleine Desroseaux et 11 novembre - subvention - Evènement "Pont-Réan fête l'été" - contrat coproduction - Dispositif "Argent de Poche" - Convention avec VHBC - ZAC domaine Massaye - CRACL 2022 - CA Domaine St Marc - Bilan acquisitions et cessions foncières 2023 - CA Commune - Bilan acquisitions et cessions foncières 2023 - Energie photovoltaïque Centre de secours Reprise du résultat 2023 - Lotissement domaine St Marc reprise résultat 2023 - Lotissement les Merisiers - reprise résultat 2023 - Assainissement collectif - Affectation résultat 2023 - Budget commune - Affectation résultat 2023

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
24

Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat

24

Subventions aux associations et organismes divers 2024

24

Réhabilitation extension Ile aux Mômes — Subvention Fonds vert

24

Programme modernisation éclairage public - subventon fonds vert

24

Aménagement places Madeleine Desroseaux et 11 novembre - subvention

24

Evènement "Pont — Réan fête l'été" - contrat coproduction

24

Dispositif "Argent de Poche" — Convention avec VHBC

24

ZAC domaine Massaye - CRACL 2022

24

CA Domaine St Marc — Bilan acquisitions et cessions foncières 2023

24

CA Commune — Bilan acquisitions et cessions foncières 2023

24

Energie photovoltaïque Centre de secours Reprise du résultat 2023

24

Lotissement domaine St Marc reprise résultat 2023

24

Lotissement les Merisiers — reprise résultat 2023

24

Assainissement collectif — Affectation résultat 2023

24

Budget commune — Affectation résultat 2023

24

Comptes de gestion 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Passation d'un marché de fourniture et d'installation de mobilier pour les services techniques scolaire et le Multi Accueil de Guichen

24

Cession fonds commerce activité service à la personne 62 rue de Redon décision non préemption

👥 Ressources humaines 2 délibérations
24

Règlement fonctionnement temps méridiens accueils périsco loisirs et espace jeunes

24

Débat actions formations élus en 2023

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

Règlement fonctionnement crèche

📄 Autres decisions 1 délibération
24

Désignation d'un élu en charge des questions de défense

WEB megalis:2024:13256:2024-06-03
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