CM

4 avril 2024

Guichen 18 délibérations

18

délibérations

8

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Finances & Budget 8 délibérations
24

Enseignement Ecole privée Sainte Marie de Pont-Réan Subvention 2024

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Enseignement école privée Saint Martin de Guichen subvention 2024

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Enseignement — Crédits scolaires 2024

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Enseignement — Groupes scolaires publics et privés subvention pédagogique 2024

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Subventions aux associations scolaires 2024

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Etude pré — opérationnelle - Les Balcons - Subvention au titre du Fonds vert

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Fixation tarifs vacation — Distributeurs magazine et missions Argent de poche

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"La Vilaine Buvette" — convention occupation domaine public LE SHADOK

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
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Cession fonds artisanal activité de restauration rapide en franchise D'ominos Pizza Décision de non préemption

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Projet parc photovoltaïque au sol sur le site de Plastic Omnium Avis

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Complexe JP Loussouarn — convention mise à disposition avec le RAID

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Lancement étude valorisation ferme Massaye - Passation convention assistance maîtrise ouvrage SMPVV

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Réaménagement Centre Culturel Espace Galatée Autorisation de signature des marchés de travaux - lot 2 menuiseries extérieures

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Réaménagement Centre Culturel Espace Galatée Avenant marché travaux lot 3 menuiseries intérieures

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Prestations assurances ville de Guichen lot 1 Assurances dommages aux biens et risques annexes Avenant 1

Ressources humaines 2 délibérations
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RH Définition des besoins en remplacements, accroissement saisonniers et occasionnels 2024

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RH tableau des effectifs mis à jour

Culture & Patrimoine 1 délibération
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Projet Nautique Intégré — Cession gratuite au profit VHBC de la parcelle AN 409 PA

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