4 avril 2024
18
délibérations
8
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Enseignement Ecole privée Sainte Marie de Pont-Réan Subvention 2024
Enseignement école privée Saint Martin de Guichen subvention 2024
Enseignement — Crédits scolaires 2024
Enseignement — Groupes scolaires publics et privés subvention pédagogique 2024
Subventions aux associations scolaires 2024
Etude pré — opérationnelle - Les Balcons - Subvention au titre du Fonds vert
Fixation tarifs vacation — Distributeurs magazine et missions Argent de poche
"La Vilaine Buvette" — convention occupation domaine public LE SHADOK
Cession fonds artisanal activité de restauration rapide en franchise D'ominos Pizza Décision de non préemption
Projet parc photovoltaïque au sol sur le site de Plastic Omnium Avis
Complexe JP Loussouarn — convention mise à disposition avec le RAID
Lancement étude valorisation ferme Massaye - Passation convention assistance maîtrise ouvrage SMPVV
Réaménagement Centre Culturel Espace Galatée Autorisation de signature des marchés de travaux - lot 2 menuiseries extérieures
Réaménagement Centre Culturel Espace Galatée Avenant marché travaux lot 3 menuiseries intérieures
Prestations assurances ville de Guichen lot 1 Assurances dommages aux biens et risques annexes Avenant 1
RH Définition des besoins en remplacements, accroissement saisonniers et occasionnels 2024
RH tableau des effectifs mis à jour
Projet Nautique Intégré — Cession gratuite au profit VHBC de la parcelle AN 409 PA
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