Conseil municipal du 2024-12-09

Guichen 9 décembre 2024 32 délibérations
Document source

32

délibérations

9

Finances & Budget

7

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

32 délibérations - Attribution de laccord-cadre à bons de commande de fournitures de viande pour la cuisine centrale de Guichen - Etude liaison cyclables Guichen - Les Restos du Coeur et Solidarité ici et là-bas subventions 2024 - Espace Galatée convention de financement travaux - Convention avec rectorat relative à l'intervention d'AESH - Restauration scolaire tarifs 2025 - Restauration scolaire extension tarification sociale - Enfance jeunesse - Tarifs 2025 - Assainissement eaux usées redevances assainissement tarifs 2025 - location salles et matériels tarifs 2025 - Spectacles et concerts tarifs 2025 - Médiathèque LA CHOUETTE tarifs 2025 - Droits et redevances divers tarifs 2025 - Permission voirie et droits de place tarifs 2025 - Travaux de voirie exceptionnels tarifs 2025 - Sinistres sur bâtiments et mobilier communaux Mobilisation de personnel et de véhicules pour réparation Tarifs 2025 - Cimetières - concessions et droits funéraires tarifs 2025 - Bulletin municipal et guide municipal - publicité tarifs 2025 - Evènement Pont-Réan fête l'été tarifs 2025 - Evènement Guichen fête Noël tarifs 2025

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Délibérations (32)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
24

Restauration scolaire tarifs 2025

24

location salles et matériels tarifs 2025

24

Spectacles et concerts tarifs 2025

24

Médiathèque LA CHOUETTE tarifs 2025

24

Droits et redevances divers tarifs 2025

24

Sinistres sur bâtiments et mobilier communaux Mobilisation de personnel et de véhicules pour réparation Tarifs 2025

24

Bulletin municipal et guide municipal — publicité tarifs 2025

24

Evènement Pont — Réan fête l'été tarifs 2025

24

Evènement Guichen fête Noël tarifs 2025

📄 Autres decisions 7 délibérations
24

Etude liaison cyclables Guichen

24

Convention avec rectorat relative à l'intervention d'AESH

24

Dimanches dits du Maire — Ouverture exceptionnelle des commerces en 2025

24

BP 2025 Ouverture de crédits par anticipation

24

Intégration voies dans domaine public communal - linéaire au 01/01/2025

24

Transfert compétence Assainissement collectif - PV transfert

24

Indemnité chaussures et petits équipements

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
24

Espace Galatée convention de financement travaux

24

Permission voirie et droits de place tarifs 2025

24

Travaux de voirie exceptionnels tarifs 2025

24

Cimetières — concessions et droits funéraires tarifs 2025

24

Réaménagement Espace Galatée — avenant n°3 marché travaux lot 9

24

réaménagement centre culturel espace Galatée avenants aux marchés travaux

🌱 Environnement 4 délibérations
24

Assainissement eaux usées redevances assainissement tarifs 2025

24

Valorisation immobilière jardins presbytère - Cession terrain

24

Projet réhabilitation et extension bâtiment 1 rue Juliot Curie échange parcellaire

24

Convention mise à disposition gracieuse partie parcelle 407 section AD

❤️ Social & Santé 2 délibérations
24

Les Restos du Coeur et Solidarité ici et là-bas subventions 2024

24

Restauration scolaire extension tarification sociale

🤝 Vie associative 1 délibération
24

Attribution de laccord — cadre à bons de commande de fournitures de viande pour la cuisine centrale de Guichen

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

Enfance jeunesse — Tarifs 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

Personnel communal — Régime indemnitaire - Instauration ISFE

🛡️ Sécurité 1 délibération
24

Prestations assurances ville de Guichen lot 4 risques statutaires du personnel Avenant 1

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