Conseil municipal du 2024-09-06

Guichen 6 septembre 2024 2 délibérations
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Environnement

Résumé

Synthèse

2 délibérations - Décision portant conclusion du contrat de prêt à usage de la parcelle ZT n°201 sise Saint-Marc - Décision portant reconduction du contrat de prêt à usage de la parcelle YM n°30 sise la Trincandais

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Délibérations (2)

🌱 Environnement 2 délibérations
24

Décision portant conclusion du contrat de prêt à usage de la parcelle ZT n°201 sise Saint-Marc

24

Décision portant reconduction du contrat de prêt à usage de la parcelle YM n°30 sise la Trincandais

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