Conseil municipal du 2024-06-03

Guichen 3 juin 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

8

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Passation d'un marché de fourniture et d'installation de mobilier pour les services techniques scolaire et le Multi Accu - Règlement fonctionnement temps méridiens accueils périsco loisirs et espace jeunes - Règlement fonctionnement crèche - Débat actions formations élus en 2023 - Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat - Désignation d'un élu en charge des questions de défense - Subventions aux associations et organismes divers 2024 - Réhabilitation extension Ile aux Mômes- Subvention Fonds vert - Programme modernisation éclairage public - subventon fonds vert - Aménagement places Madeleine Desroseaux et 11 novembre - subvention - Evènement "Pont-Réan fête l'été" - contrat coproduction - Dispositif "Argent de Poche" - Convention avec VHBC - ZAC domaine Massaye - CRACL 2022 - CA Domaine St Marc - Bilan acquisitions et cessions foncières 2023 - CA Commune - Bilan acquisitions et cessions foncières 2023 - Energie photovoltaïque Centre de secours Reprise du résultat 2023 - Lotissement domaine St Marc reprise résultat 2023 - Lotissement les Merisiers - reprise résultat 2023 - Assainissement collectif - Affectation résultat 2023 - Budget commune - Affectation résultat 2023

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Délibérations (22)

📄 Autres decisions 8 délibérations
24

Désignation d'un élu en charge des questions de défense

24

Programme modernisation éclairage public - subventon fonds vert

24

Dispositif "Argent de Poche" — Convention avec VHBC

24

Energie photovoltaïque Centre de secours Reprise du résultat 2023

24

Lotissement domaine St Marc reprise résultat 2023

24

Lotissement les Merisiers — reprise résultat 2023

24

Assainissement collectif — Affectation résultat 2023

24

Comptes de gestion 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
24

Réhabilitation extension Ile aux Mômes — Subvention Fonds vert

24

ZAC domaine Massaye - CRACL 2022

24

CA Domaine St Marc — Bilan acquisitions et cessions foncières 2023

24

CA Commune — Bilan acquisitions et cessions foncières 2023

24

Cession fonds commerce activité service à la personne 62 rue de Redon décision non préemption

👥 Ressources humaines 3 délibérations
24

Passation d'un marché de fourniture et d'installation de mobilier pour les services techniques scolaire et le Multi Accueil de Guichen

24

Règlement fonctionnement temps méridiens accueils périsco loisirs et espace jeunes

24

Débat actions formations élus en 2023

💶 Finances & Budget 3 délibérations
24

Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat

24

Subventions aux associations et organismes divers 2024

24

Budget commune — Affectation résultat 2023

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

Règlement fonctionnement crèche

🌱 Environnement 1 délibération
24

Aménagement places Madeleine Desroseaux et 11 novembre - subvention

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
24

Evènement "Pont — Réan fête l'été" - contrat coproduction

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