CM

4 avril 2024

Guichen 18 délibérations

18

délibérations

6

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (18)

Finances & Budget 6 délibérations
24

Enseignement Ecole privée Sainte Marie de Pont-Réan Subvention 2024

24

Enseignement école privée Saint Martin de Guichen subvention 2024

24

Enseignement — Groupes scolaires publics et privés subvention pédagogique 2024

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Subventions aux associations scolaires 2024

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Etude pré — opérationnelle - Les Balcons - Subvention au titre du Fonds vert

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Fixation tarifs vacation — Distributeurs magazine et missions Argent de poche

Autres decisions 4 délibérations
24

"La Vilaine Buvette" — convention occupation domaine public LE SHADOK

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Projet parc photovoltaïque au sol sur le site de Plastic Omnium Avis

24

Complexe JP Loussouarn — convention mise à disposition avec le RAID

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Lancement étude valorisation ferme Massaye - Passation convention assistance maîtrise ouvrage SMPVV

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
24

Projet Nautique Intégré — Cession gratuite au profit VHBC de la parcelle AN 409 PA

24

Cession fonds artisanal activité de restauration rapide en franchise D'ominos Pizza Décision de non préemption

24

Réaménagement Centre Culturel Espace Galatée Avenant marché travaux lot 3 menuiseries intérieures

Environnement 2 délibérations
24

RH tableau des effectifs mis à jour

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Réaménagement Centre Culturel Espace Galatée Autorisation de signature des marchés de travaux - lot 2 menuiseries extérieures

Éducation 1 délibération
24

Enseignement — Crédits scolaires 2024

Social & Santé 1 délibération
24

RH Définition des besoins en remplacements, accroissement saisonniers et occasionnels 2024

Sécurité 1 délibération
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Prestations assurances ville de Guichen lot 1 Assurances dommages aux biens et risques annexes Avenant 1

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