4 décembre 2025
28
délibérations
9
Finances & Budget
5
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (28)
C'onditions de l'iquidation du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (S'IVU) Pouldu L'aïta s'uite à sa d'issolution
Adhésion à une centrale dachat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT »
Tarifs municipaux 2026
Subvention de fonctionnement à LESTRAN 2026
Subvention de fonctionnement au CCAS 2026
Autorisation de crédits d'investissement sur 2026
Admission en non — valeur et créances éteintes et de créances irrécouvrables
Mise à jour des crédits de paiement 2025 des autorisations de programme
C'onditions de l'iquidation du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (S'IVU) Pouldu L'aïta s'uite à sa d'issolution
Convention Territoriale Globale L'orient Agglomération 2026-2030 Approbation du renouvellement de la convention l'iant la C'aisse d'Allocation Familiale et les communes de L'orient Agglomération
Demande de fonds de c'oncours (contrat territorial) à L'orient Agglomération à hauteur de 125 000 pour la glisse urbaine : le skatepark de Kergroez tr.2
Projet de nouvelle gendarmerie dans lOAP de Beatus est Contribution de la Ville
Conventions de fonctionnement — Mise à disposition de l'ocaux Base n'autique du s'émaphore
Conventions de fonctionnement — Mise à disposition de l'ocaux Base n'autique du s'émaphore
Demande de subventions pour travaux sur la toiture de la chapelle Saint Michel
Demande de fonds de c'oncours (contrat territorial) à L'orient Agglomération à hauteur de 45 000 pour la construction du boulodrome à la Villeneuve-Ellé
Convention tripartite de renouvellement urbain pour la reconstitution des logements s'ociaux à Kergroez
Décision prise par le maire en application de l'article L 2122-22 du CGCT
Ouvrage de sortie en mer du Loch
Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental dÉnergies du Morbihan (Morbihan Énergies)
Convention réseaux avec Promogim, rue Marc Mouelo
Dénomination d'une voie au Hirgoat
Dénomination d'une voie au Hirgoat
Financement du dispositif expérimental de lutte contre les violences intrafamiliales de l'agglomération lorientaise renouvellement de la convention
Convention triennale 2026 — 2028 avec l'Association L'oisirs Pluriel - Approbation du renouvellement
Renouvellement de la convention du Salon du Livre Jeunesse avec la Ligue de lEnseignement du Morbihan
Modification du tableau des effectifs services techniques - création d'un grade dadjoint technique
Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 2 Octobre 2025
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