Conseil municipal du 2024-02-01
18
délibérations
6
Finances & Budget
3
Environnement
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (18)
Tarifs Maison des Jeunes 2024
Demande de Garantie demprunt Espacil Habitat - Résidence Ker Anna Guidel
Demande de Garantie demprunt Espacil Habitat - Opération Résidence Ar Roz
Redadeg 2024 Participation et achat de km
Débat et Rapport sur les orientations budgétaires 2024
Demande de Garantie demprunt — SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION Opération GUIDEL Scubidan 3 site Air France
Adhésion de la commune à la Charte « Plages sans déchet plastique »
Société Publique Locale Bois Énergie Renouvelable (SPL BER) - Augmentation de capital
Mise en place d'un dispositif de vidéoprotection avec Morbihan Énergies
Rétrocession des espaces communs du lotissement Lann ar Groaz à Scubidan
ZAC Cur de Ville et Saudraye — Avenant n°3 au traité de concession
Projet de pôle sports de glisse — Base nautique du Sémaphore - permis de construire et subventions
Travaux de sécurisation des cheminements doux entre Gestel et Guidel et aménagement d'un double giratoire sur la RD 306 (échangeur RN 165)
Décisions prises par le Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT
Instauration du « forfait mobilités durable »
CDG56 Convention relative à la prestation de calcul des allocations daide au retour à lemploi
Convention relative à la gestion d'équipements d'éclairage public avec Lorient Agglomération - Zones dactivités de Pen Mane II et III
Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 28 novembre 2023
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