Conseil municipal du 2024-04-05

Échanges de terrains rue Paul Sérusier

ZAC Cur de Ville et Saudraye : Dénomination de 2 voies

ZAC Cur de Ville et Saudraye : Dénomination de 2 voies

ZAC Cur de Ville et Saudraye : Déclassement des emprises publiques nécessaires à la réalisation du programme déquipements ...

Convention de transfert de propriété de matériel acquis pour laccomplissement de projets financés par le fonds dinnovation pédagogique

Création dun poste de responsable du service urbanisme

Demande de garantie demprunt Morbihan Habitat Construction de 6 logements Lotissement de Saint Fiacre (tranche 1)

Demande de garantie demprunt Morbihan Habitat Construction de 14 logements « Le Prat Foën Sud »

Bilan des cessions et des acquisitions 2023

Lutte contre les mégots dans lespace public : contrat avec ALCOME

Charte Ville ambassadrice du don dorganes

Convention WSA 2023-2024

Mise à jour des autorisations de programme et des crédits dinvestissement

Affectation des résultats des sections de fonctionnement et dinvestissement 2023

Approbation du compte de gestion 2023

Tarification mini camps 2024

Subvention 2024 de la commune à lEstran

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024

Désignation du président de séance pour la présentation du compte administratif 2023

Mise en uvre des ZAEnR (Zones dAccélération des Énergies Renouvelables)

Requalification urbaine à Kergroez par MORBIHAN HABITAT : déclassement de parcelles Enquête publique

Installation dantennes relais sur un pylône près du parc dactivités des Cinq Chemins - Signature dune convention

Convention mise à disposition de locaux EPSM Charcot unité petite enfance

Convention mise à disposition de locaux EPSM Charcot unité petite enfance

Convention mise à disposition de locaux permanences sociales et médico-sociales

Subvention 2024 de la commune au CCAS

Revalorisation du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)

Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 1er février 2024