CM

30 mars 2026

Guignen 25 délibérations

25

délibérations

11

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

3

Sécurité

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Délibérations (25)

Autres decisions 11 délibérations
26

26 03 046 — Designation d'un representant défense

26

26 03 045 — Designation d'un representant pour le Syndicat dénégie 35

26

26 03 043 — Désignation d'un représentant appelé a sieger a l'ecole privée

26

26 03 040 — Composition de la commission dappels doffres

26

26 03 047 — Designation d'un representant COS BREIZ

26

26 03 048 — Designation ambassadeur ARIC

26

26 03 046 — Designation d'un representant défense

26

26 03 045 — Designation d'un representant pour le Syndicat dénégie 35

26

26 03 043 — Désignation d'un représentant appelé a sieger a l'ecole privée

26

26 03 040 — Composition de la commission dappels doffres

26

26 03 038 — Designation des commissions assurées par le Maire et les 6 adjoints

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
26

26 03 044 — Désignation d un representant appelé a sieger aux réunion de l'école publique Aime Bailleul

26

26 03 053 — Cession Bati Le Val-

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26 03 052 — Cession de parcelles Le Moulin du Val - Les Grees-

26

26 03 044 — Désignation d un representant appelé a sieger aux réunion de l'école publique Aime Bailleul

Sécurité 3 délibérations
26

26 03 039 — Compositions des commissions municipales

26

26 03 051 — Convention département dIlle et Vialine - Rue Jean St Amadour

26

26 03 039 — Compositions des commissions municipales

Finances & Budget 3 délibérations
26

26 03 050 — Prise en charge des frais engagés par les élus

26

26 03 049 — Modalités d'exercice du droit à la formation des élus

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26 03 037 — Indemnités de fonctions des élus

Social & Santé 2 délibérations
26

26 03 042 — Election des représentants du conseil municipal au CCAS

26

26 03 041 — Fixation du nombre de délégués communaux au CCAS

Environnement 1 délibération
26

26 03 036 — Decisions prises par Mme la Maire

Administration 1 délibération
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26 03 035 — Approbation du précédent conseil municipal du 20 mars 2026

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