Conseil municipal du 2026-03-30

Guignen 30 mars 2026 25 délibérations
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25

délibérations

11

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

3

Sécurité

Résumé

Synthèse

25 délibérations - 26 03 046 - Designation d'un representant défense - 26 03 045 - Designation d'un representant pour le Syndicat d'énégie 35 - 26 03 043- Désignation d'un représentant appelé a sieger a l'ecole privée - 26 03 040- Composition de la commission d'appels d'offres - 26 03 039- Compositions des commissions municipales - 26 03 044 - Désignation d un representant appelé a sieger aux réunion de l'école publique Aime Bailleul - 26 03 053 -Cession Bati Le Val- - 26 03 052 -Cession de parcelles Le Moulin du Val - Les Grees- - 26 03 051 -Convention département d'Ille et Vialine - Rue Jean St Amadour - 26 03 050 -Prise en charge des frais engagés par les élus - 26 03 049 - Modalités d'exercice du droit à la formation des élus - 26 03 047 - Designation d'un representant COS BREIZ - 26 03 048 - Designation ambassadeur ARIC - 26 03 046 - Designation d'un representant défense - 26 03 045 - Designation d'un representant pour le Syndicat d'énégie 35 - 26 03 043- Désignation d'un représentant appelé a sieger a l'ecole privée - 26 03 044 - Désignation d un representant appelé a sieger aux réunion de l'école publique Aime Bailleul - 26 03 042- Election des représentants du conseil municipal au CCAS - 26 03 041- Fixation du nombre de délégués communaux au CCAS - 26 03 040- Composition de la commission d'appels d'offres

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Délibérations (25)

📄 Autres decisions 11 délibérations
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26 03 046 — Designation d'un representant défense

26

26 03 045 — Designation d'un representant pour le Syndicat d'énégie 35

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26 03 043 — Désignation d'un représentant appelé a sieger a l'ecole privée

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26 03 040 — Composition de la commission d'appels d'offres

26

26 03 047 — Designation d'un representant COS BREIZ

26

26 03 048 — Designation ambassadeur ARIC

26

26 03 046 — Designation d'un representant défense

26

26 03 045 — Designation d'un representant pour le Syndicat d'énégie 35

26

26 03 043 — Désignation d'un représentant appelé a sieger a l'ecole privée

26

26 03 040 — Composition de la commission d'appels d'offres

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26 03 038 — Designation des commissions assurées par le Maire et les 6 adjoints

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
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26 03 044 — Désignation d un representant appelé a sieger aux réunion de l'école publique Aime Bailleul

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26 03 053 — Cession Bati Le Val-

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26 03 052 — Cession de parcelles Le Moulin du Val - Les Grees-

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26 03 044 — Désignation d un representant appelé a sieger aux réunion de l'école publique Aime Bailleul

🛡️ Sécurité 3 délibérations
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26 03 039 — Compositions des commissions municipales

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26 03 051 — Convention département d'Ille et Vialine - Rue Jean St Amadour

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26 03 039 — Compositions des commissions municipales

💶 Finances & Budget 3 délibérations
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26 03 050 — Prise en charge des frais engagés par les élus

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26 03 049 — Modalités d'exercice du droit à la formation des élus

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26 03 037 — Indemnités de fonctions des élus

❤️ Social & Santé 2 délibérations
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26 03 042 — Election des représentants du conseil municipal au CCAS

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26 03 041 — Fixation du nombre de délégués communaux au CCAS

🌱 Environnement 1 délibération
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26 03 036 — Decisions prises par Mme la Maire

🏛️ Administration 1 délibération
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26 03 035 — Approbation du précédent conseil municipal du 20 mars 2026

WEB scdl:21350127300014:2026-03-30
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