Conseil municipal du 2025-12-08
18
délibérations
8
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Synthèse
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25 12 136 — A - Demande de subvention DETR Exercice 2026 Travaux d'amenagement et securisation de la aure St AMADOUR
25 12 135 — A - Demande de subvention DETR DSIL phase optionnelle restauration et securisation Eglise St Martin
DELIB — 25-12-136 - Demande de subvention DETR Exercice 2026 Travaux d'amenagement et securisation de la aure St AMADOUR
DELIB — 25-12-135 - Demande de subvention DETR DSIL phase optionnelle restauration et securisation Eglise St Martin
DELIB — 25-12-132 - Participation charges de fonctionnement - Eleve scolarisé en classe ULIS - Ecole NOYAL CHATILLON SUR SEICHE
DELIB — 25-12-129- Autorisations de dépenses en fonctionnement et en investissement avant le vote du budget 2026
DELIB — 25-12-128- Régie de recettes - Recettes diverses
DELIB — 25-12-127- Versement FCTVA à Vallons de Haute Bretagne Communauté
DELIB — 25-12-134 - MAPA Aménagemnt et sécurisation de la rue Saint AMADOUR - Validation AVP-PRO rénumeration MO
DELIB — 25-12-133 - MAPA TRAVAUX DE SECURISATION EGLISE SAINT MARTIN validation études AVP et PRO rénumeration MO
DELIB — 25-12-125- Convention d'utilisation d'un local pour stockage - Association cent pour un toit
DELIB — 25-12-124- Convention de mise à disposition d'un terrain communal - Association cent pour un toit
DELIB — 25-12-123- Declarations d'intentions d'aliéner
DELIB — 25-12-137 - Recensement population - Agent Recenseur
DELIB — 25-12-122- Convention relative au rattachement d'ouvrages de raccordement de gaz
DELIB — 25-12-121- Décision prises par Mme le Maire
DELIB — 25-12-138 - Mise à jour du tableau des effectifs
DELIB — 25-12-120- Approbation du précédent conseil municipal du 3 novembre 2025
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