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8 décembre 2025

Guignen 18 délibérations

18

délibérations

8

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Délibérations (18)

Finances & Budget 8 délibérations
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25 12 136 — A - Demande de subvention DETR Exercice 2026 Travaux damenagement et securisation de la aure St AMADOUR

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25 12 135 — A - Demande de subvention DETR DSIL phase optionnelle restauration et securisation Eglise St Martin

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DELIB — 25-12-136 - Demande de subvention DETR Exercice 2026 Travaux damenagement et securisation de la aure St AMADOUR

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DELIB — 25-12-135 - Demande de subvention DETR DSIL phase optionnelle restauration et securisation Eglise St Martin

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DELIB — 25-12-132 - Participation charges de fonctionnement - Eleve scolarisé en classe ULIS - Ecole NOYAL CHATILLON SUR SEICHE

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DELIB — 25-12-129- Autorisations de dépenses en fonctionnement et en investissement avant le vote du budget 2026

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DELIB — 25-12-128- Régie de recettes - Recettes diverses

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DELIB — 25-12-127- Versement FCTVA à Vallons de Haute Bretagne Communauté

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
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DELIB — 25-12-134 - MAPA Aménagemnt et sécurisation de la rue Saint AMADOUR - Validation AVP-PRO rénumeration MO

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DELIB — 25-12-133 - MAPA TRAVAUX DE SECURISATION EGLISE SAINT MARTIN validation études AVP et PRO rénumeration MO

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DELIB — 25-12-125- Convention d'utilisation d'un local pour stockage - Association cent pour un toit

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DELIB — 25-12-124- Convention de mise à disposition d'un terrain communal - Association cent pour un toit

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DELIB — 25-12-123- Declarations dintentions daliéner

Autres decisions 3 délibérations
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DELIB — 25-12-137 - Recensement population - Agent Recenseur

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DELIB — 25-12-122- Convention relative au rattachement douvrages de raccordement de gaz

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DELIB — 25-12-121- Décision prises par Mme le Maire

Ressources humaines 1 délibération
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DELIB — 25-12-138 - Mise à jour du tableau des effectifs

Administration 1 délibération
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DELIB — 25-12-120- Approbation du précédent conseil municipal du 3 novembre 2025

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