Conseil municipal du 2025-12-08

Guignen 8 décembre 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

18 délibérations - 25 12 136 -A - Demande de subvention DETR Exercice 2026 Travaux d'amenagement et securisation de la aure St AMADOUR - 25 12 135 - A - Demande de subvention DETR DSIL phase optionnelle restauration et securisation Eglise St Martin - DELIB-25-12-138 - Mise à jour du tableau des effectifs - DELIB-25-12-137 - Recensement population - Agent Recenseur - DELIB-25-12-136 - Demande de subvention DETR Exercice 2026 Travaux d'amenagement et securisation de la aure St AMADOUR - DELIB-25-12-135 - Demande de subvention DETR DSIL phase optionnelle restauration et securisation Eglise St Martin - DELIB-25-12-134 - MAPA Aménagemnt et sécurisation de la rue Saint AMADOUR - Validation AVP-PRO rénumeration MO - DELIB-25-12-133 - MAPA TRAVAUX DE SECURISATION EGLISE SAINT MARTIN validation études AVP et PRO rénumeration MO - DELIB-25-12-132 - Participation charges de fonctionnement - Eleve scolarisé en classe ULIS - Ecole NOYAL CHATILLON SUR S - DELIB-25-12-129- Autorisations de dépenses en fonctionnement et en investissement avant le vote du budget 2026 - DELIB-25-12-128- Régie de recettes - Recettes diverses - DELIB-25-12-127- Versement FCTVA à Vallons de Haute Bretagne Communauté - DELIB-25-12-125- Convention d'utilisation d'un local pour stockage - Association cent pour un toit - DELIB-25-12-124- Convention de mise à disposition d'un terrain communal - Association cent pour un toit - DELIB-25-12-123- Declarations d'intentions d'aliéner - DELIB-25-12-122- Convention relative au rattachement d'ouvrages de raccordement de gaz - DELIB-25-12-121- Décision prises par Mme le Maire - DELIB-25-12-120- Approbation du précédent conseil municipal du 3 novembre 2025

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
25

25 12 136 — A - Demande de subvention DETR Exercice 2026 Travaux d'amenagement et securisation de la aure St AMADOUR

25

25 12 135 — A - Demande de subvention DETR DSIL phase optionnelle restauration et securisation Eglise St Martin

25

DELIB — 25-12-136 - Demande de subvention DETR Exercice 2026 Travaux d'amenagement et securisation de la aure St AMADOUR

25

DELIB — 25-12-135 - Demande de subvention DETR DSIL phase optionnelle restauration et securisation Eglise St Martin

25

DELIB — 25-12-132 - Participation charges de fonctionnement - Eleve scolarisé en classe ULIS - Ecole NOYAL CHATILLON SUR SEICHE

25

DELIB — 25-12-129- Autorisations de dépenses en fonctionnement et en investissement avant le vote du budget 2026

25

DELIB — 25-12-128- Régie de recettes - Recettes diverses

25

DELIB — 25-12-127- Versement FCTVA à Vallons de Haute Bretagne Communauté

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
25

DELIB — 25-12-134 - MAPA Aménagemnt et sécurisation de la rue Saint AMADOUR - Validation AVP-PRO rénumeration MO

25

DELIB — 25-12-133 - MAPA TRAVAUX DE SECURISATION EGLISE SAINT MARTIN validation études AVP et PRO rénumeration MO

25

DELIB — 25-12-125- Convention d'utilisation d'un local pour stockage - Association cent pour un toit

25

DELIB — 25-12-124- Convention de mise à disposition d'un terrain communal - Association cent pour un toit

25

DELIB — 25-12-123- Declarations d'intentions d'aliéner

📄 Autres decisions 3 délibérations
25

DELIB — 25-12-137 - Recensement population - Agent Recenseur

25

DELIB — 25-12-122- Convention relative au rattachement d'ouvrages de raccordement de gaz

25

DELIB — 25-12-121- Décision prises par Mme le Maire

👥 Ressources humaines 1 délibération
25

DELIB — 25-12-138 - Mise à jour du tableau des effectifs

🏛️ Administration 1 délibération
25

DELIB — 25-12-120- Approbation du précédent conseil municipal du 3 novembre 2025

WEB megalis:2025:13257:2025-12-08
Ouvrir →

📬 Suivre Guignen

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.