Conseil municipal du 2024-12-16

Guignen 16 décembre 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

6

Ressources humaines

5

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Convention tripartite familles rurales-commune - Mise à jour du tableau des effectifs - Protection sociale complémentaire - Convention tripartite familles rurales-commune - Projet culturel scientifique éducatif et social 2024-2028 - 24 12 103 Tarification sociale des cantines - bonus egalim - Demande d'emprunts garantis espacil habitat - Renouvellement convention SCA - BP - autorisations de dépenses en fonctionnement et en investissement avant vote BP 2025 - Mise à dispo de biens assainissement collectif par VHBC - DIA - Approbation du précédent PV - 24 12 94 Adoption de l'ordre du jour - Budget assainissement décision modif n° 3 - Décisions prises par Mme le Maire - Attribution prime de responsabilité à un agent nommé sur un emploi de DGS - Création emploi fonctionnel de DGS de 2 000 à 10 000 habitants - Attribution prime de responsabilité à un agent nommé sur un emploi de DGS - Création emploi fonctionnel de DGS de 2 000 à 10 000 habitants

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Délibérations (19)

👥 Ressources humaines 6 délibérations
24

Mise à jour du tableau des effectifs

24

Protection sociale complémentaire

24

Attribution prime de responsabilité à un agent nommé sur un emploi de DGS

24

Création emploi fonctionnel de DGS de 2 000 à 10 000 habitants

24

Attribution prime de responsabilité à un agent nommé sur un emploi de DGS

24

Création emploi fonctionnel de DGS de 2 000 à 10 000 habitants

💶 Finances & Budget 5 délibérations
24

24 12 103 Tarification sociale des cantines - bonus egalim

24

Demande d'emprunts garantis espacil habitat

24

Renouvellement convention SCA

24

BP — autorisations de dépenses en fonctionnement et en investissement avant vote BP 2025

24

Budget assainissement décision modif n° 3

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
24

Convention tripartite familles rurales-commune

24

Convention tripartite familles rurales-commune

24

Projet culturel scientifique éducatif et social 2024-2028

🌱 Environnement 2 délibérations
24

Mise à dispo de biens assainissement collectif par VHBC

24

Décisions prises par Mme le Maire

📄 Autres decisions 2 délibérations
24

Approbation du précédent PV

24

24 12 94 Adoption de l'ordre du jour

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

DIA

WEB megalis:2024:13257:2024-12-16
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