1 juillet 2024
23
délibérations
7
Finances & Budget
4
Ressources humaines
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Instauration d'un régime déquivalence dans le cadre de séjours avec nuitée
Fédération Française de foot — Demande de subventions réhabilitation des vestiaires foot
Fédération Française de foot — Demande de subventions éclairage terrain de foot stabilisé
Assurance dommage aux biens
Demande dadmission en non valeur
Ecole Jean Charcot Guichen participation aux charges de fonctionnement classe ULIS
Mise à jour du plan damortissement
Vacation service périscolaire
Création de poste daccroissement temporaires d'activité
Mise à jour du tableau des effectifs
Animation jeunesse cantonale 2024 Convention avec VHBC
Cession parcelle XL 161 — Le Rocher Gresset
Aliénation de la parcelle AB 161
Désaffectation de la parcelle AB 161
Déclassement de la parcelle AB 161
Recensement de la population Désignation d'un coordonnateur communal
Approbation du précédent PV
Adoption de lordre du jour
Enquête publique "La Cucuère"
Déclarations dIntentions dAliéner
ZAC de la Vigne — Compte rendu annuel à la collectivité au 31.12.2023
C'ompétence assianissement c'ollectif transfert à VHBC au 01.01.2025
Décisions prises par Mme le Maire
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