Conseil municipal du 2024-07-01
23
délibérations
7
Finances & Budget
4
Ressources humaines
4
Culture & Patrimoine
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (23)
Instauration d'un régime d'équivalence dans le cadre de séjours avec nuitée
Fédération Française de foot — Demande de subventions réhabilitation des vestiaires foot
Fédération Française de foot — Demande de subventions éclairage terrain de foot stabilisé
Assurance dommage aux biens
Demande d'admission en non valeur
Ecole Jean Charcot Guichen participation aux charges de fonctionnement classe ULIS
Mise à jour du plan d'amortissement
Vacation service périscolaire
Création de poste d'accroissement temporaires d'activité
Mise à jour du tableau des effectifs
Animation jeunesse cantonale 2024 Convention avec VHBC
Cession parcelle XL 161 — Le Rocher Gresset
Aliénation de la parcelle AB 161
Désaffectation de la parcelle AB 161
Déclassement de la parcelle AB 161
Recensement de la population Désignation d'un coordonnateur communal
Approbation du précédent PV
Adoption de l'ordre du jour
Enquête publique "La Cucuère"
Déclarations d'Intentions d'Aliéner
ZAC de la Vigne — Compte rendu annuel à la collectivité au 31.12.2023
Compétence assianissement collectif transfert à VHBC au 01.01.2025
Décisions prises par Mme le Maire
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