16 décembre 2024
19
délibérations
6
Autres decisions
4
Ressources humaines
3
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Renouvellement convention SCA
Mise à dispo de biens assainissement collectif par VHBC
Dia
Approbation du précédent PV
24 12 94 Adoption de lordre du jour
Décisions prises par Mme le Maire
Attribution prime de responsabilité à un agent nommé sur un emploi de DGS
Création emploi fonctionnel de DGS de 2 000 à 10 000 habitants
Attribution prime de responsabilité à un agent nommé sur un emploi de DGS
Création emploi fonctionnel de DGS de 2 000 à 10 000 habitants
Protection sociale complémentaire
Projet culturel scientifique éducatif et social 2024-2028
24 12 103 Tarification sociale des cantines - bonus egalim
Demande d'emprunts garantis espacil habitat
BP — autorisations de dépenses en fonctionnement et en investissement avant vote BP 2025
Budget assainissement décision modif n° 3
Convention tripartite familles rurales-commune
Convention tripartite familles rurales-commune
Mise à jour du tableau des effectifs
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