CM

1 juillet 2024

Guignen 23 délibérations

23

délibérations

12

Autres decisions

7

Urbanisme & Travaux

2

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (23)

Autres decisions 12 délibérations
24

Instauration d'un régime déquivalence dans le cadre de séjours avec nuitée

24

Création de poste daccroissement temporaires d'activité

24

Recensement de la population Désignation d'un coordonnateur communal

24

Demande dadmission en non valeur

24

Ecole Jean Charcot Guichen participation aux charges de fonctionnement classe ULIS

24

Mise à jour du plan damortissement

24

Enquête publique "La Cucuère"

24

Déclarations dIntentions dAliéner

24

C'ompétence assianissement c'ollectif transfert à VHBC au 01.01.2025

24

Décisions prises par Mme le Maire

2024

Approbation du précédent PV

2024

Adoption de lordre du jour

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
24

Fédération Française de foot — Demande de subventions réhabilitation des vestiaires foot

24

Fédération Française de foot — Demande de subventions éclairage terrain de foot stabilisé

24

Cession parcelle XL 161 — Le Rocher Gresset

24

Aliénation de la parcelle AB 161

24

Désaffectation de la parcelle AB 161

24

ZAC de la Vigne — Compte rendu annuel à la collectivité au 31.12.2023

24

Déclassement de la parcelle AB 161

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
24

Vacation service périscolaire

24

Animation jeunesse cantonale 2024 Convention avec VHBC

Environnement 1 délibération
24

Mise à jour du tableau des effectifs

Finances & Budget 1 délibération
24

Assurance dommage aux biens

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