Conseil municipal du 2024-07-01

Guignen 1 juillet 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

12

Autres decisions

5

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Vacation service périscolaire - Instauration d'un régime d'équivalence dans le cadre de séjours avec nuitée - Création de poste d'accroissement temporaires d'activité - Recensement de la population Désignation d'un coordonnateur communal - Mise à jour du tableau des effectifs - Animation jeunesse cantonale 2024 Convention avec VHBC - Fédération Française de foot - Demande de subventions réhabilitation des vestiaires foot - Fédération Française de foot - Demande de subventions éclairage terrain de foot stabilisé - Assurance dommage aux biens - Demande d'admission en non valeur - Ecole Jean Charcot Guichen participation aux charges de fonctionnement classe ULIS - Mise à jour du plan d'amortissement - Cession parcelle XL 161 - Le Rocher Gresset - Aliénation de la parcelle AB 161 - Enquête publique "La Cucuère" - Désaffectation de la parcelle AB 161 - Déclarations d'Intentions d'Aliéner - Compétence assianissement collectif transfert à VHBC au 01.01.2025 - Décisions prises par Mme le Maire - ZAC de la Vigne - Compte rendu annuel à la collectivité au 31.12.2023

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Délibérations (23)

📄 Autres decisions 12 délibérations
24

Instauration d'un régime d'équivalence dans le cadre de séjours avec nuitée

24

Création de poste d'accroissement temporaires d'activité

24

Recensement de la population Désignation d'un coordonnateur communal

24

Demande d'admission en non valeur

24

Ecole Jean Charcot Guichen participation aux charges de fonctionnement classe ULIS

24

Mise à jour du plan d'amortissement

24

Enquête publique "La Cucuère"

24

Déclarations d'Intentions d'Aliéner

24

Compétence assianissement collectif transfert à VHBC au 01.01.2025

24

Décisions prises par Mme le Maire

2024

Approbation du précédent PV

2024

Adoption de l'ordre du jour

🌱 Environnement 5 délibérations
24

Mise à jour du tableau des effectifs

24

Cession parcelle XL 161 — Le Rocher Gresset

24

Aliénation de la parcelle AB 161

24

Désaffectation de la parcelle AB 161

24

Déclassement de la parcelle AB 161

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
24

Fédération Française de foot — Demande de subventions réhabilitation des vestiaires foot

24

Fédération Française de foot — Demande de subventions éclairage terrain de foot stabilisé

24

ZAC de la Vigne — Compte rendu annuel à la collectivité au 31.12.2023

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
24

Vacation service périscolaire

24

Animation jeunesse cantonale 2024 Convention avec VHBC

💶 Finances & Budget 1 délibération
24

Assurance dommage aux biens

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