CM

2 avril 2024

Guignen 16 délibérations

16

délibérations

7

Finances & Budget

6

Autres decisions

2

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Finances & Budget 7 délibérations
24

Fiscalité fixation des taux dimposition des impôts directs locaux

24

Vote 2024 des subventions aux associations

24

Fiscalité fixation des taux dimposition des impôts directs locaux 2024

24

Budget Principal Affectation résultat 2023

24

Budget annexe assainissement collectif affectation résultat 2023

24

Budget Principal compte de gestion 2023

24

Budget annexe assainissement collectif compte de gestion 2023

Autres decisions 6 délibérations
24

Approbation du précédent PV

24

Etat annuel des Indemnités

24

Déclarations dIntentions dAliéner

24

Décisions prises par Mme Le Maire

24

Approbation du précédent PV

24

Adoption de lordre du jour

Éducation 2 délibérations
24

Participation aux charges de fonctionnement école pubique

24

C'oût d'un élève 2024 école publique s'ubv 2024 école privée

Social & Santé 1 délibération
24

Subvention au CCAS

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