Conseil municipal du 2025-06-02

Guilers 2 juin 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Autres decisions

3

Finances & Budget

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Convention ALSH périscolaires 2025-2027 - Subvention 2025 - Association danimation et de gestion du centre socioculturel de LAgora - Subvention 2025 - ALSH Les Flamboyants - Avenant n°1 à la convention doccupation du domaine public avec la Fromagerie du bout du monde - Convention de mise à disposition dune licence 4 et dautorisation doccupation du domaine public - Taxe Locale Sur La Publicité Extérieure (TLPE) - Tarifs 2026 - SIVU des PFCA - Désignation des représentants - SIVU des PFCA Approbation des modifications des statuts - Projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Brest - Acquisition dun terrain rue du Tumulus à Guilers

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2025

Avenant n°1 à la convention doccupation du domaine public avec la Fromagerie du bout du monde

2025

Convention de mise à disposition dune licence 4 et dautorisation doccupation du domaine public

2025

SIVU des PFCA — Désignation des représentants

2025

SIVU des PFCA Approbation des modifications des statuts

2025

Projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Brest

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Subvention 2025 — Association danimation et de gestion du centre socioculturel de LAgora

2025

Subvention 2025 — ALSH Les Flamboyants

2025

Taxe Locale Sur La Publicité Extérieure (TLPE) - Tarifs 2026

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Convention ALSH périscolaires 2025-2027

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Acquisition dun terrain rue du Tumulus à Guilers

WEB megalis:2025:10302:2025-06-02
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