Conseil municipal du 2024-10-08

Guilers 8 octobre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Administration

Résumé

Synthèse

9 délibérations - CM 2024-079 Recours à la centrale d'achat du Numérique et des Télécoms dénommée CANUT - CM 2024-078 Délégation générale dattributions du Conseil municipal au Maire modification de la délégation relative au dr - CM 2024-077 Modification du tableau des emplois et des effectifs - CM 2024-076 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association d'aide aux Jeunes Diabétiques du Finistère - CM 2024-075 Acquisition de la licence IV du débit de boissons « Le Team Bar » sis 15, Place de la Libération - CM 2024-072 Convention pour l'organisation des Tréteaux chantants - Edition 2024 - CM 2024-071 Participation communale aux dépenses de fonctionnement de lécole Sainte Thérèse - CM 2024-070 Avenant de prolongation de la convention de partenariat avec lécole Sainte Thérèse - CM 2024-069 Répartition intercommunale des charges de fonctionnement

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

CM 2024 — 076 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association d'aide aux Jeunes Diabétiques du Finistère

2024

CM 2024 — 071 Participation communale aux dépenses de fonctionnement de lécole Sainte Thérèse

2024

CM 2024 — 070 Avenant de prolongation de la convention de partenariat avec lécole Sainte Thérèse

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

CM 2024 — 079 Recours à la centrale d'achat du Numérique et des Télécoms dénommée CANUT

2024

CM 2024 — 075 Acquisition de la licence IV du débit de boissons « Le Team Bar » sis 15, Place de la Libération

🏛️ Administration 1 délibération
2024

CM 2024 — 078 Délégation générale dattributions du Conseil municipal au Maire modification de la délégation relative au droit de préemption

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

CM 2024 — 077 Modification du tableau des emplois et des effectifs

🌱 Environnement 1 délibération
2024

CM 2024 — 072 Convention pour l'organisation des Tréteaux chantants - Edition 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

CM 2024 — 069 Répartition intercommunale des charges de fonctionnement

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