Conseil municipal du 2024-02-07

Guilers 7 février 2024 11 délibérations

délibérations

Enfance & Jeunesse

Finances & Budget

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - CONVENTION TRIPARTITE LES PETITS POUSSINS - REGLEMENT FONCTIONNEMENT ESPACE PETITE ENFANCE JEAN MOBIAN - CONVENTIONS PARTENARIALES MAISON DE L'ENFANCE - REGLEMENT FONCTIONNEMENT MAISON DE L'ENFANCE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS VILLE/ASG - CONVENTION ADHESION ENER'GENCE - CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER 14-16 RUE CHARLES LE HIR - CONVENTIONS PARTENARIALES ESPACE PETITE ENFANCE JEAN MOBIAN - DOB 2024 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS - Demande de subvention DETR 2024 Chaufferie groupe scolaire

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Délibérations (11)

👶 Enfance & Jeunesse 4 délibérations

2024

REGLEMENT FONCTIONNEMENT ESPACE PETITE ENFANCE JEAN MOBIAN

2024

CONVENTIONS PARTENARIALES MAISON DE L'ENFANCE

2024

REGLEMENT FONCTIONNEMENT MAISON DE L'ENFANCE

2024

CONVENTIONS PARTENARIALES ESPACE PETITE ENFANCE JEAN MOBIAN

💶 Finances & Budget 3 délibérations

2024

CONVENTION TRIPARTITE LES PETITS POUSSINS

2024

DOB 2024

2024

Demande de subvention DETR 2024 Chaufferie groupe scolaire

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations

2024

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS VILLE/ASG

2024

CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER 14 — 16 RUE CHARLES LE HIR

📄 Autres decisions 1 délibération

2024

CONVENTION ADHESION ENER'GENCE

👥 Ressources humaines 1 délibération

2024

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS

WEB megalis:2024:10302:2024-02-07

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