7 février 2024
11
délibérations
4
Enfance & Jeunesse
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Reglement Fonctionnement Espace Petite Enfance Jean Mobian
Conventions Partenariales Maison de l'Enfance
Reglement Fonctionnement Maison de lEnfance
Conventions Partenariales Espace Petite Enfance J'ean Mobian
Convention Tripartite les Petits Poussins
Dob 2024
Demande de subvention D'ETR 2024 Chaufferie groupe scolaire
Convention d'Objectifs et de Moyens Ville/asg
Cession d'Un Bien Immobilier 14 — 16 Rue Charles le Hir
Convention Adhesion EnerGence
Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs
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