Conseil municipal du 2024-12-23

18 délibérations - CM 2024-109 Convention dobjectifs et de financement Pilotage du projet de territoire - Chargé de coopération CTG - CM 2024-108 Avenant n° 1 Concession service public Multi-Accueil Les Petits Poussins - CM 2024-109 Convention dobjectifs et de financement Pilotage du projet de territoire - Chargé de coopération CTG - CM 2024-110 Convention de partenariat pour le déploiement dun espace numérique de travail pour lécole Pauline Kergomard - CM 2024-111 Règlement de lEspace jeunes - CM 2024-112 Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de p - CM 2024-107 Avenant n°2 Convention dobjectifs et de financement ALSH Accueil adolescents - CM 2024-099 Actualisation de lautorisation de programme n°2020-01 Restructuration du restaurant scolaire Chateaubriand - CM 2024-097 Budget annexe du lotissement Coat Bian Exercice 2024 Décision modificative n°1 - CM 2024-096 Tarifs municipaux 2025 - CM 2024-095 Subventions aux associations sportives au titre des frais de déplacementsle - CM 2024-106 Avenant Convention dobjectifs et de financement tripartite MAC Les Petits Poussins - CM 2024-093 Attribution dune subvention exceptionnelle en faveur des populations touchées par le cyclone Chido à Mayotte - CM 2024-105 Convention de moyens et d'objectifs ALSH Les Flamboyants 2025 - 2027 - CM 2024-102 Actualisation de lautorisation de programme n°2024-02 Rénovation Extension de la salle de tennis (Complexe - CM 2024-101 Actualisation de lautorisation de programme n°2024-01 Extension de la mairie - CM 2024-100 Actualisation de lautorisation de programme n°2021-02 Rénovation énergétique du patrimoine communal - CM 2024-098 Clôture du budget annexe du lotissement Coat Bian