CM

23 décembre 2024

Guilers 18 délibérations

18

délibérations

8

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Sport

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Délibérations (18)

Finances & Budget 8 délibérations
2024

CM 2024 — 109 Convention d'objectifs et de financement Pilotage du projet de territoire - Chargé de coopération CTG

2024

CM 2024 — 109 Convention d'objectifs et de financement Pilotage du projet de territoire - Chargé de coopération CTG

2024

CM 2024 — 107 Avenant n°2 Convention d'objectifs et de financement ALSH Accueil adolescents

2024

CM 2024 — 097 Budget annexe du lotissement Coat Bian Exercice 2024 Décision modificative n°1

2024

CM 2024 — 096 Tarifs municipaux 2025

2024

CM 2024 — 106 Avenant Convention d'objectifs et de financement tripartite MAC Les Petits Poussins

2024

CM 2024 — 093 Attribution d'une subvention exceptionnelle en faveur des populations touchées par le cyclone Chido à Mayotte

2024

CM 2024 — 098 Clôture du budget annexe du lotissement Coat Bian

Autres decisions 3 délibérations
2024

CM 2024 — 111 Règlement de lEspace jeunes

2024

CM 2024 — 105 Convention de moyens et d'objectifs ALSH Les Flamboyants 2025 - 2027

2024

CM 2024 — 101 Actualisation de lautorisation de programme n°2024-01 Extension de la mairie

Sport 2 délibérations
2024

CM 2024 — 095 Subventions aux associations sportives au titre des frais de déplacementsle

2024

CM 2024 — 102 Actualisation de lautorisation de programme n°2024-02 Rénovation Extension de la salle de tennis (Complexe Sportif Louis Ballard)

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

CM 2024 — 108 Avenant n° 1 Concession service public Multi-Accueil Les Petits Poussins

Numérique 1 délibération
2024

CM 2024 — 110 Convention de partenariat pour le déploiement d'un espace numérique de travail pour l'école Pauline Kergomard

Social & Santé 1 délibération
2024

CM 2024 — 112 Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré

Environnement 1 délibération
2024

CM 2024 — 099 Actualisation de lautorisation de programme n°2020-01 Restructuration du restaurant scolaire Chateaubriand

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

CM 2024 — 100 Actualisation de lautorisation de programme n°2021-02 Rénovation énergétique du patrimoine communal

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