Conseil municipal du 2024-12-23

Guilers 23 décembre 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Sport

Résumé

Synthèse

18 délibérations - CM 2024-109 Convention dobjectifs et de financement Pilotage du projet de territoire - Chargé de coopération CTG - CM 2024-108 Avenant n° 1 Concession service public Multi-Accueil Les Petits Poussins - CM 2024-109 Convention dobjectifs et de financement Pilotage du projet de territoire - Chargé de coopération CTG - CM 2024-110 Convention de partenariat pour le déploiement dun espace numérique de travail pour lécole Pauline Kergomard - CM 2024-111 Règlement de lEspace jeunes - CM 2024-112 Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de p - CM 2024-107 Avenant n°2 Convention dobjectifs et de financement ALSH Accueil adolescents - CM 2024-099 Actualisation de lautorisation de programme n°2020-01 Restructuration du restaurant scolaire Chateaubriand - CM 2024-097 Budget annexe du lotissement Coat Bian Exercice 2024 Décision modificative n°1 - CM 2024-096 Tarifs municipaux 2025 - CM 2024-095 Subventions aux associations sportives au titre des frais de déplacementsle - CM 2024-106 Avenant Convention dobjectifs et de financement tripartite MAC Les Petits Poussins - CM 2024-093 Attribution dune subvention exceptionnelle en faveur des populations touchées par le cyclone Chido à Mayotte - CM 2024-105 Convention de moyens et d'objectifs ALSH Les Flamboyants 2025 - 2027 - CM 2024-102 Actualisation de lautorisation de programme n°2024-02 Rénovation Extension de la salle de tennis (Complexe - CM 2024-101 Actualisation de lautorisation de programme n°2024-01 Extension de la mairie - CM 2024-100 Actualisation de lautorisation de programme n°2021-02 Rénovation énergétique du patrimoine communal - CM 2024-098 Clôture du budget annexe du lotissement Coat Bian

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024

CM 2024 — 109 Convention dobjectifs et de financement Pilotage du projet de territoire - Chargé de coopération CTG

2024

CM 2024 — 109 Convention dobjectifs et de financement Pilotage du projet de territoire - Chargé de coopération CTG

2024

CM 2024 — 107 Avenant n°2 Convention dobjectifs et de financement ALSH Accueil adolescents

2024

CM 2024 — 097 Budget annexe du lotissement Coat Bian Exercice 2024 Décision modificative n°1

2024

CM 2024 — 096 Tarifs municipaux 2025

2024

CM 2024 — 106 Avenant Convention dobjectifs et de financement tripartite MAC Les Petits Poussins

2024

CM 2024 — 093 Attribution dune subvention exceptionnelle en faveur des populations touchées par le cyclone Chido à Mayotte

2024

CM 2024 — 098 Clôture du budget annexe du lotissement Coat Bian

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

CM 2024 — 111 Règlement de lEspace jeunes

2024

CM 2024 — 105 Convention de moyens et d'objectifs ALSH Les Flamboyants 2025 - 2027

2024

CM 2024 — 101 Actualisation de lautorisation de programme n°2024-01 Extension de la mairie

Sport 2 délibérations
2024

CM 2024 — 095 Subventions aux associations sportives au titre des frais de déplacementsle

2024

CM 2024 — 102 Actualisation de lautorisation de programme n°2024-02 Rénovation Extension de la salle de tennis (Complexe Sportif Louis Ballard)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

CM 2024 — 108 Avenant n° 1 Concession service public Multi-Accueil Les Petits Poussins

💻 Numérique 1 délibération
2024

CM 2024 — 110 Convention de partenariat pour le déploiement dun espace numérique de travail pour lécole Pauline Kergomard

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

CM 2024 — 112 Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré

🌱 Environnement 1 délibération
2024

CM 2024 — 099 Actualisation de lautorisation de programme n°2020-01 Restructuration du restaurant scolaire Chateaubriand

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

CM 2024 — 100 Actualisation de lautorisation de programme n°2021-02 Rénovation énergétique du patrimoine communal

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