1 octobre 2024
14
délibérations
9
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Repas des ainés et retour réunion commission action sociale
Eglise réfection du plancher du niveau 2
Porte automatique de la boulangerie contrat de maintenance
Achat d'un tracteur, d'un chargeur et demande de subvention(s)
Gestion des biens communaux : 2 rue Daniau convention SOLIHA : avenant à la convention du 16 août 2020
Récupération de la Taxe enlèvement Ordures ménagères des bâtiments communaux
Révision contrat dassurance
Finances : Admission en non-valeur
Demande de D'ETR prorogation d'emande faite en 2024
Recrutement de stagiaires et apprenti
Finances et ressources humaines — Régime indemnitaire des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)
Finances et ressources humaines — Régime indemnitaire des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)
Classement voirie 2023
Voirie — Devis point à temps automatique
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