1 octobre 2024
14
délibérations
6
Finances & Budget
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Achat d'un tracteur, d'un chargeur et demande de subvention(s)
Récupération de la Taxe enlèvement Ordures ménagères des bâtiments communaux
Révision contrat dassurance
Finances : Admission en non-valeur
Finances et ressources humaines — Régime indemnitaire des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)
Finances et ressources humaines — Régime indemnitaire des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)
Porte automatique de la boulangerie contrat de maintenance
Gestion des biens communaux : 2 rue Daniau convention SOLIHA : avenant à la convention du 16 août 2020
Recrutement de stagiaires et apprenti
Demande de D'ETR prorogation d'emande faite en 2024
Classement voirie 2023
Voirie — Devis point à temps automatique
Repas des ainés et retour réunion commission action sociale
Eglise réfection du plancher du niveau 2
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