24 octobre 2025
22
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Avenant n°2 à la convention Train Birinik
Incorporation de biens vacants et sans maître
Incorporation de biens vacants et sans maître
Incorporation de biens vacants et sans maître
Incorporation de biens vacants et sans maître
Incorporation de biens vacants et sans maître
Incorporation de biens vacants et sans maître
Avenant n°2 Aménagement dentrée de ville
CLECT PLUiH
Clect Gemapi
Charte de réduction de la c'onsommation foncière
Approbation du PV du conseil du 29 août 2025
Recensement général de la population
Subventions à lAPE Jean Le Brun
Admission en non-valeur
Subvention au c'ollectif des bibliothèques
Création de postes d'animation
Protection sociale complémentaire des agents territoriaux
Création de poste administratif contractuel
Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
Election du secrétaire de séance
CLECT Petite enfance
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