13 décembre 2024
16
délibérations
7
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Demande de D'ETR 2025
Versement de subvention au Défi des ports de pêche
Ouverture de crédits dans lattente du vote du budget primitif 2025
Décision modificative n°1 sur le budget Kermeur
Décision modificative n°3 sur le budget principal
Approbation des tarifs municipaux 2025
Demande de D'ETR 2025
Définition des ZAEnR
Demande de D'ETR 2025
Approbation du rapport d'activités du SDEF
Définition des zones daccélération des énergies renouvelables (ZAEnR)
Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance
Avenant n°1 au contrat dassurances statutaires
Rétrocession de la voirie du projet de lotissement à Lanvar
Signature d'un bail emphytéotique pour la mise à disposition d'une parcelle communale
Décisions prises dans le cadre de la délégation du maire
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