CM

25 mars 2024

Guilvinec 29 délibérations

29

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

9

Finances & Budget

4

Administration

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Délibérations (29)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
2024

Réfection de la voirie rue de Kermeur et allée de Kergoz

2024

Réfection de la voirie rue de Kermeur et allée de Kergoz

2024

Réfection de la voirie rue de Kermeur et allée de Kergoz

2024

Restauration collective : groupement de commandes

2024

Avenant à la convention de mise à disposition du service instructeur des autorisations d'urbanisme entre la CCPBS et la commune du Guilvinec

2024

Audits techniques des installations thermiques en vue de mettre en place un marché d'exploitation et de maintenance des installations

2024

Stade de Football Amédée BIGUAIS rénovation projecteurs et génie civil

2024

Conventions financières relatives à l'éclairage public 11 opérations

2024

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la commune de Pont l'Abbé et la commune du Guilvinec Transbirirnik

2024

Création d'une servitude de tréfonds au bénéfice de la commune en vue de lécoulement des eaux pluviales

2024

Désaffectation et déclassement de lancienne maternelle Jean Le Brun

Finances & Budget 9 délibérations
2024

Projet de rénovation de la toiture de la maison médicale

2024

Budget annexe Lotissement de Kermeur Budget primitif 2024

2024

Budget Primitif commune 2024

2024

Fixation des taux de fiscalité locale

2024

Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe de Kermeur

2024

Approbation du compte de gestion 2023 du Budget principal

2024

Affectation des résultats du Budget principal 2023

2024

Approbation du CA 2023 du Budget Kermeur

2024

Approbation du CA 2023 du Budget Principal

Administration 4 délibérations
2024

Délibération portant remboursmeent de frais d'élus l'iés à un mandat spécial

2024

Décisions prises dans le cadre de la délégation du maire

2024

Approbation du PV du conseil municipal du 13 décembre 2023

2024

Election du secrétaire de séance

Autres decisions 3 délibérations
2024

Modification des statuts de la CCPBS pour la prise de compétence abattoir

2024

Convention entre la CCPBS et la Commune du Guilvinec Service dinstruction des autorisations du droit des sols du pays bigouden 2024 2025

2024

Modification de lordre du jour du conseil municipal

Éducation 1 délibération
2024

Motion contre la fermeture de 3 classes au lycée professionnel Laennec de Pont labbé

Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification des statuts de la CCPBS pour la mise à disposition de personnel pour des tiers

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