Conseil municipal du 2024-03-25

Guilvinec 25 mars 2024 29 délibérations
Document source

29

délibérations

8

Finances & Budget

7

Autres decisions

5

Administration

Résumé

Synthèse

29 délibérations - Réfection de la voirie rue de Kermeur et allée de Kergoz - Réfection de la voirie rue de Kermeur et allée de Kergoz - Réfection de la voirie rue de Kermeur et allée de Kergoz - Restauration collective : groupement de commandes - Projet de rénovation de la toiture de la maison médicale - Motion contre la fermeture de 3 classes au lycée professionnel Laennec de Pont l'abbé - Délibération portant remboursmeent de frais d'élus liés à un mandat spécial - Décisions prises dans le cadre de la délégation du maire - Modification des statuts de la CCPBS pour la mise à disposition de personnel pour des tiers - Modification des statuts de la CCPBS pour la prise de compétence abattoir - Convention entre la CCPBS et la Commune du Guilvinec Service d'instruction des autorisations du droit des sols du pays b - Avenant à la convention de mise à disposition du service instructeur des autorisations d'urbanisme entre la CCPBS et la - Audits techniques des installations thermiques en vue de mettre en place un marché d'exploitation et de maintenance des - Stade de Football Amédée BIGUAIS rénovation projecteurs et génie civil - Conventions financières relatives à l'éclairage public 11 opérations - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la commune de Pont l'Abbé et la commune du Guilvinec Transbirirnik - Création d'une servitude de tréfonds au bénéfice de la commune en vue de l'écoulement des eaux pluviales - Désaffectation et déclassement de l'ancienne maternelle Jean Le Brun - Approbation du PV du conseil municipal du 13 décembre 2023 - Modification de l'ordre du jour du conseil municipal

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Délibérations (29)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024

Budget annexe Lotissement de Kermeur Budget primitif 2024

2024

Budget Primitif commune 2024

2024

Fixation des taux de fiscalité locale

2024

Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe de Kermeur

2024

Approbation du compte de gestion 2023 du Budget principal

2024

Affectation des résultats du Budget principal 2023

2024

Approbation du CA 2023 du Budget Kermeur

2024

Approbation du CA 2023 du Budget Principal

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

Restauration collective : groupement de commandes

2024

Projet de rénovation de la toiture de la maison médicale

2024

Modification des statuts de la CCPBS pour la prise de compétence abattoir

2024

Convention entre la CCPBS et la Commune du Guilvinec Service d'instruction des autorisations du droit des sols du pays bigouden 2024 2025

2024

Audits techniques des installations thermiques en vue de mettre en place un marché d'exploitation et de maintenance des installations

2024

Conventions financières relatives à l'éclairage public 11 opérations

2024

Modification de l'ordre du jour du conseil municipal

🏛️ Administration 5 délibérations
2024

Délibération portant remboursmeent de frais d'élus liés à un mandat spécial

2024

Décisions prises dans le cadre de la délégation du maire

2024

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la commune de Pont l'Abbé et la commune du Guilvinec Transbirirnik

2024

Approbation du PV du conseil municipal du 13 décembre 2023

2024

Election du secrétaire de séance

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Réfection de la voirie rue de Kermeur et allée de Kergoz

2024

Réfection de la voirie rue de Kermeur et allée de Kergoz

2024

Réfection de la voirie rue de Kermeur et allée de Kergoz

2024

Avenant à la convention de mise à disposition du service instructeur des autorisations d'urbanisme entre la CCPBS et la commune du Guilvinec

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Motion contre la fermeture de 3 classes au lycée professionnel Laennec de Pont l'abbé

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification des statuts de la CCPBS pour la mise à disposition de personnel pour des tiers

Sport 1 délibération
2024

Stade de Football Amédée BIGUAIS rénovation projecteurs et génie civil

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Création d'une servitude de tréfonds au bénéfice de la commune en vue de l'écoulement des eaux pluviales

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Désaffectation et déclassement de l'ancienne maternelle Jean Le Brun

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