1 décembre 2025
17
délibérations
9
Finances & Budget
4
Autres decisions
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Décision modificative n°1 — Budget ACM L'amPôle L'oisirs
Décision modificative n°3 — Budget principal
Autorisation d'engagement des crédits d'investissement 2026
BP ACM LamPôle Loisirs — Subvention déquilibre
Demande de subvention au CD29 — Volet 1 du Pacte Finistère 2030 pour 2026
Demande de subvention au CD29 — Volet 2 du Pacte Finistère 2030 pour 2025-2026
Demande de subvention DSIL — D'ETR 2026 pour la rénovation de l'école primaire
Demande de subvention à la DRAC, à la Région et au CD29 pour la restauration des retables
Demande de subvention au D'istrict 29 de la FFF pour la rénovation de l'éclairage du stade de football annexe
Validation de lAPD de la restauration des retables
CTG 2026 — 2030 entre la CAF, le CD29, la CCPL et les communes du territoire
Rapport d'activités 2024 de la CCPL
Rapport d'activités 2024 du SDEF
Validation de lAPD de la rénovation de l'école primaire Éric Tabarly
Contrats dadhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposés par le CDG29
Déclassement et cession de la parcelle cadastrée section AK n°40 à la CCPL
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service Eau et assainissement 2024 de la CCPL
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