26 février 2024

Dissolution du Simif

Désignation d'un membre dans les organismes extérieurs

Désignation d'un membre dans les organismes extérieurs

Adhésion au programme CHIFOUMI porté par le CAUE

Dissolution du SIMIF — Approbation des conditions de liquidation

Transfert de la compétence Distribution publique de gaz au SDEF

Convention Intracting pour la rénovation énergétique de léclairage public

Convention de Financement Quai Bus Region

Comptes Administratifs 2023

Approbation Compte de Gestion Spanc 2023

Approbation Compte de Gestion Commune 2023

Comptes de gestion 2023

Comptes administratifs 2023

Attribution d'une subvention à l'association SPREV

Modification du niveau de participation à la convention de prévoyance

Mise en place d'une participation en s'anté dans le c'adre d'une procédure de l'abellisation

Mise en place de la prime de pouvoir dachat exceptionnelle

Avenant 2 Marche Public Amenagement Place Basse Lot 2

Avenant 1 Marche Public Amenagement Place Basse Lot 1

Rapport aux Actionnaires Eau du Ponant 2023

Désignation d'un référent sécurité routière

Fixation du prix de vente d'un terrain — Rue des rivières