Conseil municipal du 2024-02-26
22
délibérations
7
Autres decisions
7
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (22)
DISSOLUTION DU SIMIF
Désignation d'un membre dans les organismes extérieurs
Désignation d'un membre dans les organismes extérieurs
Adhésion au programme CHIFOUMI porté par le CAUE
Dissolution du SIMIF — Approbation des conditions de liquidation
Transfert de la compétence Distribution publique de gaz au SDEF
Convention Intracting pour la rénovation énergétique de l'éclairage public
CONVENTION DE FINANCEMENT QUAI BUS REGION
COMPTES ADMINISTRATIFS 2023
APPROBATION COMPTE DE GESTION SPANC 2023
APPROBATION COMPTE DE GESTION COMMUNE 2023
Comptes de gestion 2023
Comptes administratifs 2023
Attribution d'une subvention à l'association SPREV
Modification du niveau de participation à la convention de prévoyance
Mise en place d'une participation en santé dans le cadre d'une procédure de labellisation
Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
AVENANT 2 MARCHE PUBLIC AMENAGEMENT PLACE BASSE LOT 2
AVENANT 1 MARCHE PUBLIC AMENAGEMENT PLACE BASSE LOT 1
RAPPORT AUX ACTIONNAIRES EAU DU PONANT 2023
Désignation d'un référent sécurité routière
Fixation du prix de vente d'un terrain — Rue des rivières
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