26 février 2024
22
délibérations
16
Autres decisions
2
Environnement
1
Transport & Mobilité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Dissolution du Simif
Avenant 2 Marche Public Amenagement Place Basse Lot 2
Avenant 1 Marche Public Amenagement Place Basse Lot 1
Comptes Administratifs 2023
Approbation Compte de Gestion Spanc 2023
Approbation Compte de Gestion Commune 2023
Désignation d'un membre dans les organismes extérieurs
Désignation d'un membre dans les organismes extérieurs
Comptes de gestion 2023
Comptes administratifs 2023
Adhésion au programme CHIFOUMI porté par le CAUE
Dissolution du SIMIF — Approbation des conditions de liquidation
Transfert de la compétence Distribution publique de gaz au SDEF
Convention Intracting pour la rénovation énergétique de léclairage public
Mise en place d'une participation en s'anté dans le c'adre d'une procédure de l'abellisation
Mise en place de la prime de pouvoir dachat exceptionnelle
Rapport aux Actionnaires Eau du Ponant 2023
Modification du niveau de participation à la convention de prévoyance
Convention de Financement Quai Bus Region
Désignation d'un référent sécurité routière
Attribution d'une subvention à l'association SPREV
Fixation du prix de vente d'un terrain — Rue des rivières
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