Conseil municipal du 2025-12-09
43
délibérations
23
Finances & Budget
6
Environnement
6
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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CONVENTION ECHANGE EAU SMEJ
TARIFS DES REDEVANCES ET PRESTATIONS 2026 EP ET ASSAINISSEMENT
SUBVENTION LOGEMENT SOCIAL BULAT PESTIVIEN
SUBVENTION LOGEMENT SOCIAL PLOUBAZLANEC
SUBVENTION LOGEMENT SOCIAL PLEHEDEL
SUBVENTION LOGEMENT SOCIAL GUINGAMP
SUBVENTION LOGEMENT SOCIAL GUINGAMP
SUBVENTION LOGEMENT SOCIAL SAINT-AGATHON
SUBVENTION LOGEMENT SOCIAL SAINT-AGATHON
SUBVENTION LOGEMENT SOCIAL RUNAN
SUBVENTION LOGEMENT SOCIAL BELLE — ISLE EN TERRE
SUBVETNION 2026 APDIP MADAGASCAR
SUBVENTION ANDRIAMPOTSY 2026
ADHESION MASNAT 2025-2026
AVANCE SUBVENTION AJOCA 2026
AVANCE SUBVENTION OIT 2026
OUVERTURE ANTICIPEE 25 % CREDITS INVESTISSEMENT
ETAT RECAPITULATIF INDEMNITES ELUS 2025
RAPPORT ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026
CESSION TERRAIN SAS ENTREMONT ALLIANCE
CESSION TERRAIN DAVID VINCENT
CONVENTION COMITE 22 DE LA LIGUE CONTRE LE CANCER
SUBVENTION LOGEMENT SOCIAL BELLE — ISLE EN TERRE
PARTENARIATS TRANSMISSION ET REPRISE EXPLOITATIONS AGRICOLES
CADRE SIGNATURE CONVENTIONS GESTIONS ESPACES NATURELS
AVENANT CONVENTION CFB EDUC ENVIRONNEMENT 2025-2026
PROJET COLLECTE EMBALLAGES VERRE RE — EMPLOYABLES
ENTRETIEN DECHARGE DE PLOUGONVER
PROJET COLLECTE EMBALLAGES VERRE RE — EMPLOYABLES (annule et remplace)
SUBVENTION LOGEMENT SOCIAL PLEHEDEL(annule et remplace)
SUBVENTION LOGEMENT SOCIAL GUINGAMP (annule et remplace)
SUBVENTION LOGEMENT SOCIAL GUINGAMP (annule et remplace)
SUBVENTION LOGEMENT SOCIAL SAINT — AGATHON (annule et remplace)
SUBVENTION LOGEMENT SOCIAL RUNAN (annule et remplace)
SUBVENTION LOGEMENT SOCIAL BELLE — ISLE EN TERRE (annule et remplace)
RAPPORT EGALITE FEMMES — HOMMES 2025
RAPPORT ACTIVITES ET DEVELOPPEMENT DURABLE 2025
APPROBATION PROCES VERBAL 25 11 2025
COMPTE — RENDU DELEGATIONS PRESIDENT
DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE
ADHESION RISQUE SANTE CDG22
MODIF TABLEAU EFF — CONTRAT DE PROJET RH
MODIF TABLEAU EFF — CHARGE DE COMMUNICATION
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