25 novembre 2025
23
délibérations
9
Environnement
5
Finances & Budget
4
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Rpqs 2024 Syndicats dEau
Rpqs 2024 Assainissement Non Collectif
Rpqs 2024 Assainissement
Rpqs 2024 Eau Potable
Charte Qualite N'ationale Reseaux Assainissement
Mediation de lEau
Rpqs Dechets 2024
Lutte Contre Dechets Abandonnes
Compte — Rendu D'elegations President et Bureau
Accompagnement Communes dans Changement Pratiques Dechets Verts
Tarification Location Tfl Gens du Voyage
Subvention 2025 les 3 C'oups
Fonds de Solidarite Inter-Associatif
Revision des Tarifs Acces Gymnases et Stade
Rpqs 2024 Dsp Ligne 24
Rpqs 2024 Dsp Mobilite
Brezihgo Express Nord Armor Avenant
Avenant 11 Dsp Mobilite
Subvention Logement Social Yvias
Prolongation Convention Cadre Action Fonciere EPF Bretagne
Approbation Proces Verbal 21 10 2025
Designation Secretaire de Seance
Creation Commission Attribution Tfl
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