16 septembre 2025
10
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Accord Cadre Transport et Traitement Dechets Ferrailles/batteries Lots 1-2
Accord Cadre Suivi — Animation Pacte Territorial France RenoV 2026-2030
Accord Cadre Composteurs Lots 1-2-3
Madagascar Territoires Volontaires Convention Partenariat
Cession Terrain Tremintin — Morcel A Bourbriac
Cession Terrain SARL le Neptune Treglamus
Recouvrement Redevances Ass — Coll et Anc Syndicat Kba Secteur Argoat
Convention Mandat Quartier Kernoa Paimpol
Renouvellement Convention Mois du Film Documentaire 2025 - Paimpol
Cession Droits Auteur Eac Milmarin
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