Conseil municipal du 2025-09-16
10
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Environnement
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
ACCORD CADRE TRANSPORT ET TRAITEMENT DECHETS FERRAILLES/BATTERIES LOTS 1-2
ACCORD CADRE SUIVI — ANIMATION PACTE TERRITORIAL FRANCE RENO'V 2026-2030
ACCORD CADRE COMPOSTEURS LOTS 1-2-3
MADAGASCAR TERRITOIRES VOLONTAIRES CONVENTION PARTENARIAT
CESSION TERRAIN TREMINTIN — MORCEL A BOURBRIAC
CESSION TERRAIN SARL LE NEPTUNE TREGLAMUS
RECOUVREMENT REDEVANCES ASS — COLL ET ANC SYNDICAT KBA SECTEUR ARGOAT
CONVENTION MANDAT QUARTIER KERNOA PAIMPOL
RENOUVELLEMENT CONVENTION MOIS DU FILM DOCUMENTAIRE 2025 - PAIMPOL
CESSION DROITS AUTEUR EAC MILMARIN
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