CM

3 avril 2025

Guingamp 33 délibérations

33

délibérations

21

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Délibérations (33)

Finances & Budget 21 délibérations
2025

Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement

2025

Admission en créances éteintes

2025

Budget 2025 — programme d'acquisition de matériel

2025

Budget 2025 — Programme des travaux 2025

2025

Budget principal — Information sur louverture d'une ligne de trésorerie

2025

Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

2025

Budget annexe 2025 de laire de pétanque — panneaux photovoltaïques

2025

Vote des subventions 2025

2025

Budget primitif 2025

2025

Budget annexe 2025 du lotissement de Gourland

2025

Vote de taux dimposition 2025

2025

Affectation du résultat 2024

2025

Compte de gestion 2024 du budget annexe lotissement de Gourland

2025

Compte administratif du budget annexe de l'aire de pétanque- Panneaux photovoltaïques

2025

Compte administratif 2024

2025

Compte de gestion 2024

2025

Compte de gestion 2024 Budget annexe lotissement de Gourland

2025

Compte de gestion du budget annexe de l'aire de pétanque-Panneaux photovoltaïques

2025

Garantie demprunt pour Guingamp Habitat pour l'opération de réhabilitation cité St Léonard-2eme tranche

2025

Evolution des aides communautaires au parc privé à compter du 1er janvier 2025

2025

Budget principal — Actualisation des AP-CP pour l'aménagement du Vally

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Convention mise à disposition Enedis pour terrain AL 230 appartenant à Guingamp situé à Ploumagoar

2025

Construction d'une antenne radioéléctrique sur la parcelle de référence cadastrales s'ection AB 363

2025

Acquisition par voie de préemption — Délégation de signature

2025

Acquisition par voie de préemption d'un terrain sis impasse Rouget de lIsle- Délégation de signature

Autres decisions 3 délibérations
2025

D'ossiers suivis par Guingamp Paimpol Agglomération

2025

Convention avec la région dans le c'adre de l'intervention des AESH sur le temps de pause méridienne

Pv carence ca 03 04 25

Administration 2 délibérations
2025

PV du Conseil Municipal du 24 février 2025

2025

Election d'un secretaire

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Permis de démolir — 77,79 et 81 rue de la Trinité

2025

Cession 15 rue Ste Anne

Ressources humaines 1 délibération
2025

Tableau des effectifs

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