28 janvier 2025
28
délibérations
12
Finances & Budget
7
Autres decisions
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Sesam Bretagne — Avance de Subvention
Redevance Installation et Exploitation Distributeurs Piscines
Pole Nautique Loguivy de la Mer Lancement Projet Demande Detr-Dsil
Mad Locaux Biet en Faveur de Callac pour France Services
Cession Terrain France Diffusion Ploumagoar
Actualisation des Tarifs de lImmobilier dEntreprises
Revision des Prix de Cession des Terrains Za
Bilan Acquisitions et Cessions 2024
OUVERTURE ANTICIPEES 25 % DES CREDITS INVEST (annule et remplace DEL2024-12-295)
Etat Recapitulatif des Indemnites aux Elus 2024
S'outien au D'epartement de Mayotte
Rapport dOrientations Budgetaires
Convention avec EPF Avenant Quartier Gare Guingamp
Pacte de Coherence avec la Region Bretagne
Rapport Egalite Femmes — Hommes 2024
Rapport d'Activites et Developpement Durable 2024
Reglement Interieur Conseil Agglo - Modif
Approbation Pv du 17 12 2024
Designation Secretaire de Seance
D'ebat L'oi Aper
Fixation Redevance Cot Foret Penhoat Lancerf Plourivo
Suivi Experimental Danger Norovirus Via Indicateur Oxyvir
Compte Rendu des Delegations Presidents et Bureau
Aides Logement Social — Integration Moi
Modif des Aides de lAgglo Convention Anah
Plh 2021 — 2023 - Adoption du Bilan
Syndicat Mixte Kerne Uhel — Modif Statutaires
Gare Guingamp Etude Besoins Stationnement
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