Conseil municipal du 2024-12-19

Admission en non valeur

Admission en créances éteintes

Budget Principal — Information sur les arrêtés de virements de crédits

DM 1_2025 Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

Budget principal : Information sur la réalisation d'un emprunt

DM 3_2024 Budget Principal et 2_2024 Budget Lotissement

Demande de subventions pour le pôle Culture-Patrimoine Théâtre du Champ Au Roy et Médiathèque

Acquisition du passage Simonne Toulet et d'une partie du parking sis rue Auguste Pavie

Acquisition d'une partie d'un parking rue des ponts Saint Michel

Convention avec Enedis portant sur le mise en place d'une ligne souterraine au collège Prévert

Acquisition d'une parcelle sise 39 rue du Grand Trotrieux

Modification du règlement de l'astreinte des salle

Modification du règlement de l'astreinte du service des salles

Régime indemnitaire des agents de police municipale

Protection sociale complémentaire — Volet santé Participation à la consultation du CDG22

protection sociale complémentaire Volet prévoyance- Augmentation de la participation employeur

Bilan de la commission d'accessibilité 2024

Charte d'entretien des espaces des collectivités +nature

Désignation d'un correspondant incendie et secours

Dérogation au repos dominical

Signature convention territoriale globale 2025-2029

Election d'un secrétaire

Dossiers suivis par GPA

Prise en charge des défraiements repas et transports des artistes hors contrat de cession