Conseil municipal du 2024-10-08
15
délibérations
5
Finances & Budget
3
Environnement
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (15)
SMASR — Demandes de subventions
SMASR — Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
SMASR — Décision Modificative
SMASR — Autorisation pour contracter un emprunt
SMASR — Autorisation de contracter un emprunt
CONVENTION DEVERSEMENT MATIERES VIDANGES STATIONS PLOUISY ET PPL
CONVENTION CONSTITUTIVE GROUPEMENT COMMANDE SMITRED EFFLUENTS AQUEUX
CONVENTION DEVERSEMENT EFFLUENTS PLATEFORME COMPOSTAGE DU SMITRED
ACCORD — CADRE LAVAGE ET DESINFECTION CONTENANTS COLLECTE DECHETS LOTS 1 ET 2
SMASR — Autorisation de dépôt de la demande de permis de construire
ACCORD — CADRE TRAVAUX AMENAGEMENT-ENTRETIEN VOIRIE LOTS 4 ET 5
SMASR — Présentation du programme de travaux au stade de Roudourou
SMASR — Convention avec le SDE pour l'installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture du stade
MOD TABLEAU EFF — MODIF DUREES HEBDO ECOLE MUSIQUE
PARTENARIAT 2024 MOIS DU FILM DOCUMENTAIRE
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