Conseil municipal du 2026-03-03
29
délibérations
6
Ressources humaines
5
Social & Santé
5
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (29)
LE TRAVAIL DE NUIT
MODALITES D'EXERCICE TRAVAIL TEMPS PARTIEL
REVISION DU RELEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL
MISE A JOUR TABLEAU DES EFF AU 01 03 2026
TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01 01 2026
RATIOS DES AVANCEMENT DE GRADE
AVENANT TRANSFERT CONVENTION MUTUELLE JUST
AVENANT TRANSFERT CONVENTION 1 TOIT 2 GENERATIONS
AVENANT TRANSFERT CONVENTION MAISON DE L'ARGOAT
AVENANT TRANSFERT CONVENTION CIDFF
TRANSFERT DE COMPETENCES DEVELOPPEMENT SOCIAL ET PREVENTION
ACCORD TERRITOIRE 2026 — 2028 AELB - PETIT CYCLE DE L'EAU
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 PLUi — BILAN MISE A DISPO PUBLIC
COMPTE — RENDU DELEGATIONS PRESIDENT ET BUREAU
EXPERIMENTATION RESEAU LORA PAR LE SDE22
AVENANT N°2 CONVENTION ACHAT ENERGIE SDE22
TARIFCATION SEJOUR JEUNES ETE 2026
PARTENARIAT ETABLISSEMENTS MEDICO — SOCIAUX PRATIQUES ALIMENTAIRES DURABLES
FONDS DE CONCOURS DERNIER COMMERCE LOC ENVEL
BAIL A CONSTRUCTION SASU THEFFO LAND PABU
PROROGATION CONVENTIONS FINANCIERES POSTES PVD
APPROBATION PROCES VERBAL
REVISION ALLEGEE N°1 PLUi — PRESCRIPTIONS
DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE
MISE A DISPO TABLETTES NUMERIQUES AUX ELUS
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 PLUi - APPROBATION
GAMME TARIFAIRE SERVICE MOBILITES 01 09 26 - 31 08 2027
AVENANT N°1 CONTRAT DSP MOBILITES
JUSTIFICATION OUVERTURE URBANISATION KERIZAC-EST PLOUISY
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