3 mars 2026
29
délibérations
6
Ressources humaines
5
Social & Santé
5
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Le Travail de Nuit
Modalites d'Exercice Travail Temps Partiel
Revision du Relement Interieur du Personnel
Mise A Jour Tableau des Eff au 01 03 2026
Tableau des Effectifs au 01 01 2026
Ratios des Avancement de Grade
Avenant Transfert Convention Mutuelle Just
Avenant Transfert Convention 1 Toit 2 Generations
Avenant Transfert Convention Maison de lArgoat
Avenant Transfert Convention Cidff
Transfert de C'ompetences D'eveloppement Social et Prevention
Accord Territoire 2026 — 2028 Aelb - Petit Cycle de lEau
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 PLUi — BILAN MISE A DISPO PUBLIC
Compte — Rendu D'elegations President et Bureau
Experimentation Reseau Lora par le Sde22
Avenant N°2 Convention Achat Energie Sde22
Tarifcation Sejour Jeunes Ete 2026
Partenariat Etablissements Medico — Sociaux Pratiques Alimentaires Durables
Fonds de Concours Dernier Commerce Loc Envel
Bail A Construction Sasu Theffo Land Pabu
Prorogation Conventions Financieres Postes Pvd
Approbation Proces Verbal
REVISION ALLEGEE N°1 PLUi — PRESCRIPTIONS
Designation Secretaire de Seance
Mise A Dispo Tablettes Numeriques aux Elus
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 PLUi - APPROBATION
Gamme Tarifaire Service Mobilites 01 09 26 - 31 08 2027
Avenant N°1 Contrat Dsp Mobilites
Justification Ouverture Urbanisation Kerizac-Est Plouisy
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