Conseil municipal du 2024-05-28
28
délibérations
14
Finances & Budget
4
Environnement
3
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (28)
ADHESION LAC AU SYNDICAT KERNE UHUEL
CONVENTION ECHANGE EAU LAC
CONTRAT DE VILLE : VALIDATION NOUVEAU CONTRAT
UCO SUBVENTION BATIMENT ENSEIGNEMENT
MILMARIN TARIFS AU 01 07 2024
CHANTIER INTERNATIONAL JEUNES A BULAT-PESTIVIEN
DISPOSITIF PASS'COLO
SUBVENTION A LA SNSM
RESEAU CONSEILS DE DEV BRETONS ADHESION 2024
ALSH CALLAC CONVENTION PRESTATIONS SERVICE REPAS
AVENANT 1 CONVENTION CADRE ET AVENANT 1 CONVENTION BRICO-BUS_CBB
DISPOSITIF 2024 INGENIERIE COMMUNES
CONVENTION PRESTATION SERVICES SMPG_SCOT 2024-2026
DISPOSITIF 2024 INGENIERIE COMMUNES
CONVENTION CADRE LTC BASSINS VERSANTS ET SAGE
COMPTE — RENDU DELEGATIONS PRESIDENT ET BUREAU
ETUDE FAISABILITE RESEAU CHALEUR GUINGAMP
ETUDE FAISABILITE RESEAU CHALEUR PAIMPOL
NATURA 2000 CONVENTION PRET MATERIEL AGRICOLE AUX EXPLOITANTS
APPROBATION PV 16 04 2024
DESIGNATION SECRETAIRE SEANCE
APPEL A PROJET DEMAIN A BICYCLETTE
DSP MOBILITE AVENANT 09
CONVENTION TRANSFERT ET COOPERATION AVEC REGION TRANSPORTS SCOLAIRES AVENANT 2
LOGEMENT SOCIAL BEGARD
CONVETNION REGION POINT INFO HABITAT
AVIS PORTANT ARRET PLUi SBAA
MOTION DE SOUTIEN A LA SNSM
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