8 octobre 2024
15
délibérations
8
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Convention Deversement Matieres Vidanges Stations Plouisy et Ppl
Convention Constitutive Groupement Commande Smitred Effluents Aqueux
Accord — Cadre Lavage et Desinfection Contenants Collecte Dechets Lots 1 et 2
Partenariat 2024 Mois du Film Documentaire
Convention Deversement Effluents Plateforme Compostage du Smitred
SMASR — Autorisation de dépôt de la d'emande de permis de c'onstruire
SMASR — Mise en place de la fongibilité des crédits en s'ection de fonctionnement et d'investissement
SMASR — Décision Modificative
SMASR — Demandes de subventions
SMASR — Autorisation pour c'ontracter un emprunt
SMASR — Autorisation de c'ontracter un emprunt
SMASR — Présentation du programme de travaux au stade de Roudourou
SMASR — Convention avec le SDE pour l'installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture du stade
Mod Tableau Eff — Modif Durees Hebdo Ecole Musique
Accord — Cadre Travaux Amenagement-Entretien Voirie Lots 4 et 5
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