Conseil municipal du 2024-05-28
28
délibérations
13
Autres decisions
6
Environnement
3
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (28)
ADHESION LAC AU SYNDICAT KERNE UHUEL
CONVENTION CADRE LTC BASSINS VERSANTS ET SAGE
NATURA 2000 CONVENTION PRET MATERIEL AGRICOLE AUX EXPLOITANTS
APPEL A PROJET DEMAIN A BICYCLETTE
DSP MOBILITE AVENANT 09
CONVETNION REGION POINT INFO HABITAT
DISPOSITIF PASS'COLO
APPROBATION PV 16 04 2024
DESIGNATION SECRETAIRE SEANCE
ALSH CALLAC CONVENTION PRESTATIONS SERVICE REPAS
DISPOSITIF 2024 INGENIERIE COMMUNES
CONVENTION PRESTATION SERVICES SMPG_SCOT 2024-2026
DISPOSITIF 2024 INGENIERIE COMMUNES
CONVENTION ECHANGE EAU LAC
CONTRAT DE VILLE : VALIDATION NOUVEAU CONTRAT
RESEAU CONSEILS DE DEV BRETONS ADHESION 2024
COMPTE — RENDU DELEGATIONS PRESIDENT ET BUREAU
ETUDE FAISABILITE RESEAU CHALEUR GUINGAMP
ETUDE FAISABILITE RESEAU CHALEUR PAIMPOL
UCO SUBVENTION BATIMENT ENSEIGNEMENT
MILMARIN TARIFS AU 01 07 2024
SUBVENTION A LA SNSM
AVIS PORTANT ARRET PLUi SBAA
LOGEMENT SOCIAL BEGARD
CHANTIER INTERNATIONAL JEUNES A BULAT-PESTIVIEN
MOTION DE SOUTIEN A LA SNSM
AVENANT 1 CONVENTION CADRE ET AVENANT 1 CONVENTION BRICO-BUS_CBB
CONVENTION TRANSFERT ET COOPERATION AVEC REGION TRANSPORTS SCOLAIRES AVENANT 2
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