Conseil municipal du 2024-04-02
25
délibérations
8
Finances & Budget
5
Autres decisions
5
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (25)
Compte administratif 2023 du budget annexe du lotissement de Gourland
Budget principal_ Actualisation des autorisations de programmes et crédits de paiements (AP_CP) pour la prison
Budget primitif 2024
Vote des subventions
Budget annexe du lotissement de Gourland
Compte administratif 2023 du budget général
Compte de gestion 2023 — Budget général
Compte de gestion 2023 du budget annexe du lotissement de Gourland
Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
Admission en créances éteintes
Motion en faveur de la reconnaissance du tilde dans les actes d'état-civil
Vote de taux d'imposition
Affectation du résultat 2023
Personnel : Tableau des effectifs 2024
Budget annexe 2024 de l'aire de pétanque- panneaux photovoltaïques
Compte administratif 2023 du budget annexe de l'aire de pétanque- panneaux photovoltaïques
Compte de gestion 2023 du budget annexe de l'aire de pétanque - panneaux photovoltaïque
Rapports annuels 2022 sur la qualité et le prix de l'eau, assainissement collectif et non collectif et gestion des déchets
Déclaration préalable et autorisation de travaux : Travaux de réfection de toiture du hall Dulac
Budget principal_ Actualisation des autorisations de programmes et crédits de paiement (AP_CP) pour les travaux d'aménagement de la place du Vally
Budget 2024 Programme des travaux 2024
Budget 2024 Programme d'acquisition de matériels 2024
Procès — Verbal du conseil municipal du 19 février 2024
Election d'un secrétaire
Convention de partenariat pour la réalisation d'études énergétiques- ACTEE 2024
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