Conseil municipal du 2026-04-03

ADOPTION DU PV SEANCE DU 11 FEVRIER 2026

ADOPTION PV SEANCE 21 MARS 2026

DELEGATION DU CM AU MAIRE AU TITRE DE L'ARTICLE L2122 22 DU CGCT

DETERMINATION DU NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES

ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CM

DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLOGUE DE L'ELU LOCAL

DESIGNATION DES DELEGUES DU CM AU SEIN DE LA CAO

DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

DESIGNATION D'UN CONSEILLER EN CHARGE DES FONCTIONS DE DEFENSE

DESIGNATION DES DELEGUES COMMISSION COMMUNAUTAIRE ACCESSIBLITE DE BREST METROPOLE

DESIGNATION DES DELEGUES A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES PFCA DE LA REGION BRESTOISE

DESIGNATION DES DELEGUES DU SIVU DES EHPAD DES RIVES DE L'ELORN

DESIGNATION DES DELEGUES DU CM DANS DIVERS ORGANISMES COMITE DE PILOTAGE SITE NATURA 2000 RIVIERE ELORN

ANNULE ET REMPLACE INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS

INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS

FORMATION DES ELUS APPROBATION DES MODALITES

COMMISSIONS MUNICIPALES

DESIGNATION D'UN REFERENT SECURITE ROUTIERE

DESIGNATION DES DELEGUES DU CM AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS

DESIGNATION DES DELEGUES AU CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

FRAIS DE MISSION DES MEMBRES DU CM DANS LE CADRE D'UN MANDAT SPECIAL

DESIGNATION DES DELEGUES DU CM DANS DIVERS ORGANISMES : COMITE JUMELAGE

DESIGNATION DES DELEGUES DU CM DANS DIVERS ORGANISMES CONSEIL ETABLISSEMENT DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DE BREST

DESIGNATION DES DELEGUES DU CM DANS DIVERS ORGANISMES COLLEGE DU VIZAC

DESIGNATION DES DELEGUES DU CM DANS DIVERS ORGANISMES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION