Conseil municipal du 2025-06-27
26
délibérations
11
Finances & Budget
7
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (26)
SUBVENTION REGION CLASSE DE MER ECOLE PREVERT ET HENENSAL
PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT D'ETABLISSEMENTS SCOLAIRES SPECIALISES
TARIFICATION DES SUPPORTS D'ACCES AUX BATIMENTS MUNICIPAUX
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
ALIZE PROGRAMMATION CULTURELLES 2025 2026 ADOPTION DES TARIFS
ALIZE CONVENTIONNEMENT CHEQUES VACANCES ET CHEQUES CULTURE
ALIZE TRETEAUX CHANTANTS ADOPTION DU TARIF 2025
TAXE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE ADOPTION DES TARIFS 2026
CONVENTION CONTROLE ALLEGE DEPENSES ENTRE COMMUNE ET COMPTABLE PUBLIC AVENANT
REVALORISATION DU TARIF DE REMUNERATION DES ANIMATEURS VACATAIRES
MISE EN PLACE PARTICIPATION EMPLOYEUR PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE 1ER JANVIER 2026
ADOPTION DU PV DU CM 2 AVRIL 2025
DECISIONS DU MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION GENERALE DU CM
CONVENTION PARTENARIAT EDUCATION NATIONALE ET IME POUR CREATION UEE LOUIS PERGAUD
INSCRIPTION D'UN CIRCUIT AU PDIPR
FIXATION ET REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL DE BREST METROPOLE MANDAT 2026 2032
MODIFICATION STATUT DES PFCA REGION BRESTOISE
DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE PFCA REGION BRESTOISE
CONVENTION OCCUPATION PRIVATIVE DOMAINE PUBLIC - ANTENNE SITE KERLAURENT
RENOUVELLEMENT CONVENTION ADHESION PLATEFORME SERVICES SIRH FULL WEB CDG29
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DU COMITE DES OEUVRES SOCIALES
CHARTE INFORMATIQUE
Construction salle de sport — programme technique détaillé
CIMETIERE REPRISE DES CONCESSIONS FUNERAIRES EN ETAT D'ABANDON
CCSPL RAPPORT D'ACTIVITES 2024
RIFSEEP — MODIFICATION A COMPTER DU 1ER JANVIER 2026
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