CM

27 juin 2025

Guipavas 26 délibérations

26

délibérations

11

Finances & Budget

7

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (26)

Finances & Budget 11 délibérations
640

Subvention Region Classe de Mer Ecole Prevert et Henensal

642

Participation aux Charges de Fonctionnement dEtablissements Scolaires Specialises

643

Tarification des Supports dAcces aux Batiments Municipaux

645

Attribution de Subventions Exceptionnelles

646

Alize Programmation Culturelles 2025 2026 Adoption des Tarifs

647

Alize Conventionnement Cheques Vacances et Cheques Culture

648

Alize Treteaux Chantants Adoption du Tarif 2025

653

Taxe sur la Publicite Exterieure Adoption des Tarifs 2026

655

Convention Controle Allege Depenses entre Commune et Comptable Public Avenant

659

Revalorisation du Tarif de Remuneration des Animateurs Vacataires

661

Mise en Place Participation Employeur Protection Sociale Complementaire 1er Janvier 2026

Autres decisions 7 délibérations
636

Adoption du Pv du CM 2 Avril 2025

637

D'ecisions du Maire en Vertu de la D'elegation Generale du CM

641

Convention Partenariat Education Nationale et Ime pour Creation Uee Louis Pergaud

644

Inscription d'Un Circuit au Pdipr

649

Fixation et Repartition des Sieges du Conseil de Brest Metropole Mandat 2026 2032

650

Modification Statut des Pfca Region Brestoise

651

Designation des Delegues au Syndicat Mixte Pfca Region Brestoise

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
639

Convention Occupation Privative Domaine Public - Antenne Site Kerlaurent

656

Renouvellement Convention Adhesion Plateforme Services Sirh Full Web Cdg29

657

Convention d'Objectifs et de Moyens du C'omite des Oeuvres Sociales

658

Charte Informatique

Sport 1 délibération
638

Construction salle de sport — programme technique détaillé

Sécurité 1 délibération
652

Cimetiere Reprise des Concessions Funeraires en Etat dAbandon

Culture & Patrimoine 1 délibération
654

Ccspl Rapport d'Activites 2024

Ressources humaines 1 délibération
660

RIFSEEP — Modification A Compter du 1er Janvier 2026

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