Conseil municipal du 2025-04-04

Guipel 4 avril 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Travaux - amélioration de la voirie aux Landelles et à la Fourchaudière - Urbanisme - DIA n°2025-004 - 3 rue Chateaubriand - Fiscalité locale - vote des taux 2025 - Travaux - amélioration de la voirie aux Landelles et à la Fourchaudière - Assainissement collectif - redevance 2025 - Assainissement collectif - redevance puits 2025 - Finances - reversement de l'excédent de fonctionnement du budget GAE au budget principal - Finances - Réduction sur le tarif d'une location suite incident - Ressources humaines - participation à la prévoyance - Caisse des écoles - clôture et dissolution - Assainissement collectif - convention d'assistance technique - Ressources humaines - risque santé - participation à la complémentaire santé - Finances - fiscalité locale - vote des taux 2025 - Urbanisme - DIA n°2025-004 - 3 rue Chateaubriand

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
25

Fiscalité locale — vote des taux 2025

25

Assainissement collectif — redevance 2025

25

Assainissement collectif — redevance puits 2025

25

Finances — reversement de l'excédent de fonctionnement du budget GAE au budget principal

25

Finances — Réduction sur le tarif d'une location suite incident

25

Caisse des écoles — clôture et dissolution

25

Finances — fiscalité locale - vote des taux 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
25

Travaux — amélioration de la voirie aux Landelles et à la Fourchaudière

25

Urbanisme — DIA n°2025-004 - 3 rue Chateaubriand

25

Travaux — amélioration de la voirie aux Landelles et à la Fourchaudière

25

Assainissement collectif — convention d'assistance technique

25

Urbanisme — DIA n°2025-004 - 3 rue Chateaubriand

👥 Ressources humaines 2 délibérations
25

Ressources humaines — participation à la prévoyance

25

Ressources humaines — risque santé - participation à la complémentaire santé

WEB megalis:2025:13258:2025-04-04
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