CM

5 avril 2024

Guipel 12 délibérations

12

délibérations

7

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Finances & Budget 7 délibérations
24

Fiscalité — vote des taux 2024

24

Demande de fonds de c'oncours c'ommunautaire

24

Forfait scolaire 2023-2024

24

Redevance assainissement 2024

24

Redevance puits 2024

24

Vie associative — subventions 2024

24

Reversement de lexcédent du budget Guipel Autonomie Energie vers le budget principal

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
24

Réseau de chaleur — procédure de marché public pour le raccordement de lEHPAD

24

Travaux de sécurisation de la rue de Rennes - approbation du montant de travaux

24

Champ des Alouettes — procédure de marché public pour la viabilisation

Ressources humaines 2 délibérations
24

Tableau des effectifs — modification

24

Prime exceptionnelle de pouvoir dachat

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