24 février 2025

001 02 2025 1 — Rapport d'orientations budgétaires 2025

CFU 2024 — budget annexe assainissement collectif

Budget annexe assainissement collectif — dissolution

Approbation subvention cinéma Alliance pour achat matériel nouveau cinéma

Acceptation don

Frais de remboursement des déplacements des élus

Approbation du projet de rénovation et extension école maternelle G sand, plan de financement et DETR et DSIL 2025

Rénovation du gite détape : Approbation de la demande de subvention au titre de DSIL et de la DETR 2025 V3

Approbation du projet de rénovation du gite détape, de son plan de financement et de la demande de DETR et DSIL 2025_corrigée

Approbation du projet de rénovation du gite détape, de son plan de financement et de la demande de DETR et DSIL 2025

Restauration scolaire — approbation de la convention de groupement de commande avec la commune de Lohéac

Avis sur SCOT arrêté le 11 décembre 2023

012_02_2025_Rapport triennal dartificialisation des sols 2021 à 2024

Acquisition parcelle AC388p pour réalisation d'un parking à la gare

Approbation de la convention de mise à disposition dEnedis de la parcelle 129 ZO 267

Résiliation mandat de vente parcelle 129ZR254p

015_02_2025_Approbation des conventions doccupation et de sous occupation entre la SNFC, la commune et VHBC pour la parcelle AC 388p

Approbation de la convention de mise à disposition dEnedis de la parcelle 129 ZO 267

020_02_2025_Approbation de la convention de maitrise douvrage déléguée de VHBC à la commune pour les travaux d'assainissement du domaine dAbas

Prolongation de la durée du contrat de vacation pour linventaire du patrimoine bâti remarquable

Tableau des effectifs

Approbation de la convention dinstallation d'une station de recherge pour véhicule électrique par le SDE35

Approbation de la participation au dispositif N'autic l'ib 2025

Rapport sur les concessions délivrées dans les cimetières municipaux