Conseil municipal du 2025-04-07

Guipry-Messac 7 avril 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Approbation de la convention avec VHBC pour le dispositif argent de poche 2025 - Parc éolien Saint Ganton - Avis - Approbation de la convention avec VHBC pour le dispositif argent de poche 2025 - Approbation du réglement de fonctionnement de l'accueil de loisirs sans hébergement - Fixation du coût de fonctionnement des écoles publiques et définition des participations versées aux écoles privées sous - autorisation donnée au maire de lancer et d'attribuer les marchés de travaux d'extension et de rénovation de l'école Geo - Approbation du règlement de fonctionnement de l'accueil de loisirs sans hébergement - Approbation du montant du fonds de concours de VHBC pour les travaux d'extension et de restructuration de l'espace soci- - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour les 10 ans de l'arboparc - 051_04_2025_Approbation du réglement de formation de la commune de Guipry-Messac - Attribution du marché à bons de commande point à temps automatique - Attribution du marché à bons de commande point à temps automatique - Approbation de la convention d'occupation de la réserve ferroviaire AC 388p avec la SNFC - Approbation de la convention de mise à disposition d'Enedis d'une partie de la parcelle YM 34 - Approbation de la convention d'occupation de la réserve ferroviaire AC 388p avec la SNFC - Approbation de la demande de subvention au titre de la DSEC

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
48

Approbation du montant du fonds de concours de VHBC pour les travaux d'extension et de restructuration de l'espace soci-culturel A Moison

49

Approbation de la demande de subvention au titre de la DSEC

50

Attribution d'une subvention exceptionnelle pour les 10 ans de l'arboparc

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
52

autorisation donnée au maire de lancer et d'attribuer les marchés de travaux d'extension et de rénovation de l'école George Sand

52

Attribution du marché à bons de commande point à temps automatique

53

Attribution du marché à bons de commande point à temps automatique

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
54

Approbation de la convention de mise à disposition d'Enedis d'une partie de la parcelle YM 34

55

Approbation de la convention d'occupation de la réserve ferroviaire AC 388p avec la SNFC

55

Approbation de la convention d'occupation de la réserve ferroviaire AC 388p avec la SNFC

❤️ Social & Santé 2 délibérations
46

Approbation du réglement de fonctionnement de l'accueil de loisirs sans hébergement

47

Approbation du règlement de fonctionnement de l'accueil de loisirs sans hébergement

📄 Autres decisions 2 délibérations
47

Approbation de la convention avec VHBC pour le dispositif argent de poche 2025

47

Approbation de la convention avec VHBC pour le dispositif argent de poche 2025

🌱 Environnement 1 délibération
44

Parc éolien Saint Ganton - Avis

🎓 Éducation 1 délibération
45

Fixation du coût de fonctionnement des écoles publiques et définition des participations versées aux écoles privées sous contrat d'association

👥 Ressources humaines 1 délibération
51

051_04_2025_Approbation du réglement de formation de la commune de Guipry-Messac

WEB megalis:2025:13303:2025-04-07
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